Propose que le rapport soit adopté.

— Honorables sénateurs, mon allocution d’aujourd’hui porte sur le rapport du Budget principal des dépenses de 2024-2025, qui se chiffre à 134,9 millions de dollars, soit une augmentation de 8,2 millions de dollars, ou 6,5 %, par rapport au budget de 2023-2024.

Ce budget tient compte des recommandations du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat et des budgets de comités. Le sous‑comité est composé du sénateur Forest, qui en assure la présidence, du sénateur Dalphond, qui en est vice-président, et des sénateurs Loffreda, Plett et Tannas. Je les remercie pour le temps et les efforts qu’ils ont consacrés à l’examen du budget.

Les membres du sous-comité ont rencontré ceux du Comité exécutif de l’Administration du Sénat et plusieurs directeurs au début du mois de décembre. Ces derniers ont présenté les détails des besoins de financement supplémentaire pour l’exercice financier de 2024-2025.

Tout au long de son examen du Budget principal des dépenses 2024-2025, le sous-comité a tenu compte du contexte économique canadien et de l’importance d’assurer un équilibre entre les besoins opérationnels du Sénat et l’utilisation judicieuse des fonds publics. Le budget comporte deux volets, le premier portant sur les dépenses législatives, et l’autre, sur les dépenses votées.

Les dépenses législatives ont trait aux fonds affectés par voie législative. Elles comprennent : les indemnités de base et supplémentaires ainsi que les pensions des sénateurs; les dépenses de voyages et de télécommunications; les frais de subsistance; les coûts assumés par l’employeur pour le régime de pension de la fonction publique, le Régime de pensions du Canada et l’assurance-emploi. Tout déficit dans ces catégories à la fin de l’exercice est couvert par le Conseil du Trésor. Cependant, les surplus sont remis au Conseil du Trésor, car ils ne peuvent pas être réaffectés.

La deuxième partie du budget présente les dépenses votées qui sont destinées au fonctionnement du Sénat. Ce sont les budgets des bureaux des sénateurs et de l’Administration du Sénat.

Le montant total des postes législatifs s’élève à 39,4 millions de dollars, soit une augmentation de 1,3 million de dollars, ou de 3,5 %, par rapport à l’exercice précédent.

La principale raison de cette augmentation est liée au budget des frais de subsistance des sénateurs, qui augmente de 974 000 $ par rapport à l’exercice précédent...