« Toujours du travail à faire » : la sénatrice Dupuis dit adieu au Sénat
Avocate et auteure accomplie, la sénatrice Renée Dupuis a été nommée au Sénat du Canada en novembre 2016 pour représenter la région québécoise des Laurentides. Elle a mis à profit sa vaste expertise et son expérience en matière de droits de la personne, de droits des peuples autochtones et de droit administratif dans le cadre de ses travaux en comité et de ses nombreuses interventions à la Chambre rouge. Considérée par ses collègues comme une travailleuse sage, spirituelle et infatigable, elle a siégé à de nombreux comités, notamment au Comité sénatorial des affaires juridiques et constitutionnelles et au Comité sénatorial de l’audit et de la surveillance.
Avant de quitter la Chambre haute le 17 janvier 2024, la sénatrice Dupuis s’est entretenue avec SenCAplus pour revenir sur son passage au Sénat. Au cours de cet entretien, elle fait part de ses réflexions sur son travail continu visant à faire progresser les droits de la personne et les droits des peuples autochtones, ainsi que ses projets pour la vie après la Chambre rouge.
Vous avez appris le mot « injustice » pour la première fois à l’école primaire. Pouvez-vous décrire ce moment?
En fait, je devrais dire que j’ai appris la « réalité » de l’injustice. À l’âge de huit ans, en quatrième année, ma meilleure amie s’était cassé le bras; elle avait donc le bras droit dans le plâtre. Dans le cours de dessin, elle avait de la difficulté à reproduire la poire qui se trouvait sur le bureau en avant. Alors, la religieuse qui nous enseignait a aperçu son dessin, qu’elle estimait mauvais, puis a frappé le plâtre. Je ne sais pas pourquoi, mais ça a été instantané! Ce qui m’a scandalisé, à ce moment-là, c’est le fait qu’elle soit une religieuse et elle frappe quelqu’un qui est en état de vulnérabilité. C’est une injustice pour moi. Donc je me lève, je proteste, et elle me dit : « Vous allez aller en avant de la classe, vous mettre à genoux, faire un acte de contrition, c’est une impolitesse. » Et là, s’est ajouté un autre élément à l’injustice; c’était la question de l’abus de pouvoir. Pour moi, elle abusait de son autorité parce qu’elle était insultée personnellement. C’est probablement ça qui a fait que je suis devenue avocate.
Après avoir obtenu votre diplôme en droit, vous avez travaillé aux côtés de deux avocats qui représentaient les Mohawks de Kahnawake et les Hurons-Wendats de Wendake et l’Association des Indiens du Québec. Quel rôle cette expérience a-t-elle joué dans votre décision de poursuivre une carrière dédiée aux droits des peuples autochtones?
Ce qui m’a frappé en rencontrant non seulement ces deux avocats, mais aussi les chefs qui travaillaient à la direction d’une association qui s’appelait l’Association des Indiens du Québec, c’est que j’ai rencontré là un monde nouveau. Leur travail portait sur le développement d’un projet de requête en injonction pour empêcher le projet de développement de la Baie James. Le choc était d’entrer dans un univers totalement différent à la porte de chez nous, et surtout, de réaliser que j’avais réussi à compléter tout un parcours académique – universitaire, professionnel, barreau – sans avoir été exposé à deux lois constitutionnelles : la loi de l’extension des frontières du Québec, une loi fédérale, et la loi québécoise de 1912, où il est dit clairement que le Québec reconnaîtra les droits des « habitants sauvages dans ce territoire » et on obtiendra remise comme le Canada l’a fait.
Je m’intéressais aux droits fondamentaux des individus et des groupes, et je me suis retrouvée dans un problème concret de droit fondamental, les droits des peuples autochtones au Canada, à l’occasion d’un projet politique. Alors je me suis dit « c’est le cas parfait que je dois creuser » et c’est ce que je fais depuis ce temps-là.
Pouvez-vous nous faire part d’une initiative à laquelle vous avez participé au cours de votre mandat de sénatrice?
Ma participation au Comité des affaires juridiques et constitutionnelles du Sénat : c’est un comité qui examine la plupart des projets de loi qui sont présentés par le gouvernement ou par des députés ou des sénateurs. Et pour moi, c’est un exercice qui consiste à demander des comptes au gouvernement, à examiner les législations, à voir si les droits de la personne sont respectés. Je persiste à demander à chaque projet de loi et à chaque ministre qui vient, « pouvez-vous nous produire l’analyse comparative selon les sexes plus? », parce que c’est un exercice qu’on estime qui devrait être connu et rendu public et communiqué au comité. Depuis sept ans, on n’y est pas arrivés. Je ne désespère pas que ce soit le cas un jour.
Vous avez siégé au sein du groupe de travail conjoint du Barreau du Québec et du Collège des médecins du Québec qui s’est penché sur le droit de mourir dans la dignité. Comment cette expérience a-t-elle influencé votre contribution au projet de loi C-7, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir)?
Une leçon que j’ai tirée de cette réflexion découle de témoignages qu’on a obtenus des médecins révélant que leur principal défi survient lorsqu’ils se retrouvent face à une personne qui n’a pas sa conscience. Les témoignages et les positions des familles et des proches sont souvent contradictoires – ce qui est à peu près toujours le cas, semble-t-il. Et c’est là que réside le véritable enjeu pour les médecins. Je pense que c’est ça la question derrière l’aide à mourir : on déplace l’autorité de décider des mains du médecin à celles de la personne qui, éventuellement, pourrait devenir inconsciente un jour. Ce sont des questions très délicates.
Votre demande au directeur parlementaire du budget a conduit à un rapport en 2021 sur les besoins budgétaires des systèmes d’approvisionnement en eau et d’assainissement des eaux usées des Premières Nations. Depuis la publication de ce rapport, y a-t-il eu des progrès notables de la part du gouvernement fédéral dans la résolution des problèmes liés à ces systèmes d’eaux?
Pour moi, le problème d’accès à l’eau potable est une forme de discrimination profondément enracinée dans la législation, les politiques et les pratiques, et qui est tolérée à l’heure actuelle. Tant que nous ne reconnaîtrons pas que cette discrimination est systémique, nous n’arriverons pas à éliminer cet écart. Lorsque je vois sur les sites du gouvernement qu’il y a tant d’avis relatifs à l’eau non potable, il ne me satisfait pas d’entendre dire « oui, mais nous avons considérablement réduit les avis de non-consommation d’eau. » Pour moi, cela n’est pas une solution. C’est l’évolution d’un programme qui force les Premières Nations à recourir aux tribunaux pour se faire indemniser pour cette discrimination passée. Et je me dis qu’avec tout l’argent qui est investi dans les procédures judiciaires, il n’y a aucune raison pour que ces fonds ne soient pas investis pour corriger les infrastructures, pour structurer les services de manière à éliminer l’écart. On doit se donner un plan avec des objectifs pour mettre un terme à ces écarts. Ça devient ainsi mesurable. On sait qu’il y a une fin. On sait qu’il y a une amélioration obligatoire et on sait que les gens vont devenir imputables de la réalisation de ces objectifs mesurables.
À l’approche de la retraite, quels sont vos projets personnels et vos aspirations pour l’avenir?
Dans ma tête, il n’y a pas de lien entre la fin de mon mandat au Sénat et une éventuelle retraite. Les acquis sont toujours fragiles. Il faut être très vigilante. Il y aura toujours du travail à faire.
J’ai des projets de continuer de pousser la poussette de mon petit-fils. Je suis une marcheuse de fond, seule ou avec des poussettes … je continue de le faire. Je vais continuer à réfléchir aux questions de politique publique, aux questions de démocratie, aux questions de droits fondamentaux et aux questions d’intelligence artificielle.
Je serai occupée à planter des arbres; c’est ce que je fais déjà, et je vais continuer.
Je n’ai jamais eu de plan de carrière. J’ai toujours pensé qu’on avait intérêt à ne trop vouloir quelque chose de précis dans la vie parce que si on ne l’obtient pas, on risque d’être déçu. Donc je suis restée ouverte à ce que la vie pouvait ouvrir, et je suis très étonnée de voir ce que la vie m’a offert comme mandat au cours de ces années-là. Alors, je reste ouverte à ce que la vie peut proposer.
Quels précieux conseils offririez-vous aux futur(e)s sénateurs(trices)?
Quand je suis arrivée au Sénat, j’ai appris les règles. C’est fastidieux, c’est laborieux… mais ça m’apparaissait essentiel pour comprendre le fonctionnement de l’institution dans laquelle j’allais intervenir. Il ne s’agit pas seulement de comprendre les règles. C’est de comprendre où loge le pouvoir, qui a l’autorité de faire quoi et quelle est l’étendue du privilège parlementaire afin de mieux déterminer quelle sera ma contribution. Il y a toutes sortes de façons d’intervenir au Sénat.
Quand j’ai été nommée, la plupart des gens m’ont dit : « Madame Dupuis, qu’est-ce que vous allez faire au Sénat? Le Sénat ne fait rien, on ne travaille pas au Sénat. » Je dis aux gens : « Je travaille fort au Sénat du Canada. On peut travailler fort au Sénat. » C’est clair que ça demande beaucoup de recherches parce que les sujets sont tellement variés. Les questions qui se posent sont tellement complexes. J’ai fait beaucoup de recherches et c’est pourquoi j’ai choisi de ne pas rencontrer les lobbyistes. J’ai étudié leurs documents, j’ai étudié leurs mémoires, je leur ai posé des questions en comité. Ça a été mon choix.
Avis aux lecteurs : L’honorable Renée Dupuis a pris sa retraite du Sénat du Canada en janvier 2024. Visitez le site web Parlinfo de la bibliothèque du parlement et apprenez-en davantage sur son travail au Parlement.
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« Toujours du travail à faire » : la sénatrice Dupuis dit adieu au Sénat
Avocate et auteure accomplie, la sénatrice Renée Dupuis a été nommée au Sénat du Canada en novembre 2016 pour représenter la région québécoise des Laurentides. Elle a mis à profit sa vaste expertise et son expérience en matière de droits de la personne, de droits des peuples autochtones et de droit administratif dans le cadre de ses travaux en comité et de ses nombreuses interventions à la Chambre rouge. Considérée par ses collègues comme une travailleuse sage, spirituelle et infatigable, elle a siégé à de nombreux comités, notamment au Comité sénatorial des affaires juridiques et constitutionnelles et au Comité sénatorial de l’audit et de la surveillance.
Avant de quitter la Chambre haute le 17 janvier 2024, la sénatrice Dupuis s’est entretenue avec SenCAplus pour revenir sur son passage au Sénat. Au cours de cet entretien, elle fait part de ses réflexions sur son travail continu visant à faire progresser les droits de la personne et les droits des peuples autochtones, ainsi que ses projets pour la vie après la Chambre rouge.
Vous avez appris le mot « injustice » pour la première fois à l’école primaire. Pouvez-vous décrire ce moment?
En fait, je devrais dire que j’ai appris la « réalité » de l’injustice. À l’âge de huit ans, en quatrième année, ma meilleure amie s’était cassé le bras; elle avait donc le bras droit dans le plâtre. Dans le cours de dessin, elle avait de la difficulté à reproduire la poire qui se trouvait sur le bureau en avant. Alors, la religieuse qui nous enseignait a aperçu son dessin, qu’elle estimait mauvais, puis a frappé le plâtre. Je ne sais pas pourquoi, mais ça a été instantané! Ce qui m’a scandalisé, à ce moment-là, c’est le fait qu’elle soit une religieuse et elle frappe quelqu’un qui est en état de vulnérabilité. C’est une injustice pour moi. Donc je me lève, je proteste, et elle me dit : « Vous allez aller en avant de la classe, vous mettre à genoux, faire un acte de contrition, c’est une impolitesse. » Et là, s’est ajouté un autre élément à l’injustice; c’était la question de l’abus de pouvoir. Pour moi, elle abusait de son autorité parce qu’elle était insultée personnellement. C’est probablement ça qui a fait que je suis devenue avocate.
Après avoir obtenu votre diplôme en droit, vous avez travaillé aux côtés de deux avocats qui représentaient les Mohawks de Kahnawake et les Hurons-Wendats de Wendake et l’Association des Indiens du Québec. Quel rôle cette expérience a-t-elle joué dans votre décision de poursuivre une carrière dédiée aux droits des peuples autochtones?
Ce qui m’a frappé en rencontrant non seulement ces deux avocats, mais aussi les chefs qui travaillaient à la direction d’une association qui s’appelait l’Association des Indiens du Québec, c’est que j’ai rencontré là un monde nouveau. Leur travail portait sur le développement d’un projet de requête en injonction pour empêcher le projet de développement de la Baie James. Le choc était d’entrer dans un univers totalement différent à la porte de chez nous, et surtout, de réaliser que j’avais réussi à compléter tout un parcours académique – universitaire, professionnel, barreau – sans avoir été exposé à deux lois constitutionnelles : la loi de l’extension des frontières du Québec, une loi fédérale, et la loi québécoise de 1912, où il est dit clairement que le Québec reconnaîtra les droits des « habitants sauvages dans ce territoire » et on obtiendra remise comme le Canada l’a fait.
Je m’intéressais aux droits fondamentaux des individus et des groupes, et je me suis retrouvée dans un problème concret de droit fondamental, les droits des peuples autochtones au Canada, à l’occasion d’un projet politique. Alors je me suis dit « c’est le cas parfait que je dois creuser » et c’est ce que je fais depuis ce temps-là.
Pouvez-vous nous faire part d’une initiative à laquelle vous avez participé au cours de votre mandat de sénatrice?
Ma participation au Comité des affaires juridiques et constitutionnelles du Sénat : c’est un comité qui examine la plupart des projets de loi qui sont présentés par le gouvernement ou par des députés ou des sénateurs. Et pour moi, c’est un exercice qui consiste à demander des comptes au gouvernement, à examiner les législations, à voir si les droits de la personne sont respectés. Je persiste à demander à chaque projet de loi et à chaque ministre qui vient, « pouvez-vous nous produire l’analyse comparative selon les sexes plus? », parce que c’est un exercice qu’on estime qui devrait être connu et rendu public et communiqué au comité. Depuis sept ans, on n’y est pas arrivés. Je ne désespère pas que ce soit le cas un jour.
Vous avez siégé au sein du groupe de travail conjoint du Barreau du Québec et du Collège des médecins du Québec qui s’est penché sur le droit de mourir dans la dignité. Comment cette expérience a-t-elle influencé votre contribution au projet de loi C-7, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir)?
Une leçon que j’ai tirée de cette réflexion découle de témoignages qu’on a obtenus des médecins révélant que leur principal défi survient lorsqu’ils se retrouvent face à une personne qui n’a pas sa conscience. Les témoignages et les positions des familles et des proches sont souvent contradictoires – ce qui est à peu près toujours le cas, semble-t-il. Et c’est là que réside le véritable enjeu pour les médecins. Je pense que c’est ça la question derrière l’aide à mourir : on déplace l’autorité de décider des mains du médecin à celles de la personne qui, éventuellement, pourrait devenir inconsciente un jour. Ce sont des questions très délicates.
Votre demande au directeur parlementaire du budget a conduit à un rapport en 2021 sur les besoins budgétaires des systèmes d’approvisionnement en eau et d’assainissement des eaux usées des Premières Nations. Depuis la publication de ce rapport, y a-t-il eu des progrès notables de la part du gouvernement fédéral dans la résolution des problèmes liés à ces systèmes d’eaux?
Pour moi, le problème d’accès à l’eau potable est une forme de discrimination profondément enracinée dans la législation, les politiques et les pratiques, et qui est tolérée à l’heure actuelle. Tant que nous ne reconnaîtrons pas que cette discrimination est systémique, nous n’arriverons pas à éliminer cet écart. Lorsque je vois sur les sites du gouvernement qu’il y a tant d’avis relatifs à l’eau non potable, il ne me satisfait pas d’entendre dire « oui, mais nous avons considérablement réduit les avis de non-consommation d’eau. » Pour moi, cela n’est pas une solution. C’est l’évolution d’un programme qui force les Premières Nations à recourir aux tribunaux pour se faire indemniser pour cette discrimination passée. Et je me dis qu’avec tout l’argent qui est investi dans les procédures judiciaires, il n’y a aucune raison pour que ces fonds ne soient pas investis pour corriger les infrastructures, pour structurer les services de manière à éliminer l’écart. On doit se donner un plan avec des objectifs pour mettre un terme à ces écarts. Ça devient ainsi mesurable. On sait qu’il y a une fin. On sait qu’il y a une amélioration obligatoire et on sait que les gens vont devenir imputables de la réalisation de ces objectifs mesurables.
À l’approche de la retraite, quels sont vos projets personnels et vos aspirations pour l’avenir?
Dans ma tête, il n’y a pas de lien entre la fin de mon mandat au Sénat et une éventuelle retraite. Les acquis sont toujours fragiles. Il faut être très vigilante. Il y aura toujours du travail à faire.
J’ai des projets de continuer de pousser la poussette de mon petit-fils. Je suis une marcheuse de fond, seule ou avec des poussettes … je continue de le faire. Je vais continuer à réfléchir aux questions de politique publique, aux questions de démocratie, aux questions de droits fondamentaux et aux questions d’intelligence artificielle.
Je serai occupée à planter des arbres; c’est ce que je fais déjà, et je vais continuer.
Je n’ai jamais eu de plan de carrière. J’ai toujours pensé qu’on avait intérêt à ne trop vouloir quelque chose de précis dans la vie parce que si on ne l’obtient pas, on risque d’être déçu. Donc je suis restée ouverte à ce que la vie pouvait ouvrir, et je suis très étonnée de voir ce que la vie m’a offert comme mandat au cours de ces années-là. Alors, je reste ouverte à ce que la vie peut proposer.
Quels précieux conseils offririez-vous aux futur(e)s sénateurs(trices)?
Quand je suis arrivée au Sénat, j’ai appris les règles. C’est fastidieux, c’est laborieux… mais ça m’apparaissait essentiel pour comprendre le fonctionnement de l’institution dans laquelle j’allais intervenir. Il ne s’agit pas seulement de comprendre les règles. C’est de comprendre où loge le pouvoir, qui a l’autorité de faire quoi et quelle est l’étendue du privilège parlementaire afin de mieux déterminer quelle sera ma contribution. Il y a toutes sortes de façons d’intervenir au Sénat.
Quand j’ai été nommée, la plupart des gens m’ont dit : « Madame Dupuis, qu’est-ce que vous allez faire au Sénat? Le Sénat ne fait rien, on ne travaille pas au Sénat. » Je dis aux gens : « Je travaille fort au Sénat du Canada. On peut travailler fort au Sénat. » C’est clair que ça demande beaucoup de recherches parce que les sujets sont tellement variés. Les questions qui se posent sont tellement complexes. J’ai fait beaucoup de recherches et c’est pourquoi j’ai choisi de ne pas rencontrer les lobbyistes. J’ai étudié leurs documents, j’ai étudié leurs mémoires, je leur ai posé des questions en comité. Ça a été mon choix.
Avis aux lecteurs : L’honorable Renée Dupuis a pris sa retraite du Sénat du Canada en janvier 2024. Visitez le site web Parlinfo de la bibliothèque du parlement et apprenez-en davantage sur son travail au Parlement.