Aller au contenu
Ouvre dans une nouvelle fenêtre
Parlement du Canada
Visitez le parlement
Visitez
English
En
Rechercher
Contactez-nous
Facebook
Twitter
Instragram
YouTube
Linked in
Rechercher
À propos du Sénat
À propos du Sénat
- Accueil
Le Sénat
expliqué
Édifice du Sénat du Canada
Publications
Galerie de photos
Art et architecture
Transparence et responsabilité
Carrières
Références procédurales
Administration et soutien
L'accessibilité au Sénat
Diplomatie Parlementaire
Visitez le Sénat
Tout ce que vous devez savoir pour planifier votre voyage.
Bulletin électronique du Sénat
Abonnez-vous à notre bulletin électronique et apprenez-en davantage sur les façons dont le Sénat vous représente.
Programme des pages
Renseignez-vous sur le rôle important que jouent ces jeunes au Sénat.
SENgage
Les sénateurs s'engagent auprès les jeunes.
Sénateurs
Dans la chambre
Dans la chambre
- Accueil
Feuilleton et Feuilleton des
préavis
Journaux
Débats du Sénat
(hansard)
Votes
Références procédurales
LEGISinfo
Visionner/Écouter
Projets de loi à l'étude au Parlement
Voyez quels sont les projets de loi qui sont en débat sur la Colline du Parlement.
La Présidente du Sénat
Renseignez-vous sur les rôles de la Présidente, au Sénat et ailleurs.
Comités
Comités
- Accueil
À propos des comités
Horaire de toutes les réunions
Études et projets de loi
Rapports
Nouvelles
Pour les médias
Pour les témoins
S’abonner aux alertes des comités
Références procédurales
Visionner/Écouter
LEGISinfo
Calendrier
Salle des nouvelles
SenCAplus
Contenu lié à : Parl 41-2
Communiqué
Le comité sénatorial des pêches recommande l’établissement d’une loi fédérale sur l’aquaculture
30 juillet 2015
Communiqué
Enlèvement international d’enfants : selon un rapport du Sénat, il faut accroître la sensibilisation sur les questions juridiques transfrontalières
24 juillet 2015
Communiqué
La protection d’une génération : Le rapport du Sénat recommande de venir en aide aux enfants déplacés par le conflit en Syrie
24 juillet 2015
Communiqué
Mode jetable : Conditions de travail dans l’industrie du prêt-à-porter - Un rapport provisoire du Comité sénatorial permanent des droits de la personne
24 juillet 2015
Communiqué
Le moment est venu pour CBC/Radio-Canada de se transformer et de se moderniser, selon un comité sénatorial
20 juillet 2015
Communiqué
Un rapport du Comité sénatorial des peuples autochtones recommande de supprimer le facteur d’indexation annuelle de 2 % du financement
23 juin 2015
Communiqué
Il ne faut réglementer les monnaies numériques que dans la mesure du nécessaire
19 juin 2015
Communiqué
Le Comité sénatorial de l’énergie dépose son étude sur l’utilisation et l’offre d’énergie dans les territoires
17 juin 2015
Communiqué
Le Comité sénatorial des langues officielles prône l’augmentation du bilinguisme des jeunes Canadiens
15 juin 2015
Communiqué
Le Comité sénatorial conclut à la nécessité de preuves scientifiques supplémentaires avant l’interdiction des néonicotinoïdes
27 mai 2015
Communiqué
Le Comité sénatorial publie son rapport final sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada
5 mars 2015
Communiqué
Le Comité sénatorial publie un rapport intérimaire sur la situation du logement dans les collectivités des Premières nations
17 février 2015
1
(Page active)
2
Haut de page