41-1
41e législature,
1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le mercredi 21 novembre 2012
Partiellement à huis clos
18h48 HE
Endroit:
Pièce 160-S, Édifice du Centre
Greffière:
Marcy Zlotnick
(613) 990-6080
L’évolution de la reconnaissance de l’identité collective et des droits des Métis au Canada
Témoins
- Claude Aubin, porte-parole(Nation Métis Québec)
- Bryce Douglas Fequet, fondateur(Nation Métis du Canada)
- Claude Riel Lachapelle, porte-parole(Nation Métis Québec)
La teneur de la Section 8 de la Partie 4 de C-45, Loi no 2, d’exécution du budget
Étude d'une ébauche de rapport
Réunion avec interprétation et transcription