Délibérations du sous-comité des
Communications

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA. le mercredi 1er avril 1998

(4)

Le sous-comité des communications du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 15 h 40 dans la pièce 356-S, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnson, Perrault, c.p. et Poulin (3).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sparrow.

Également présents: Terrence J. Thomas, attaché de recherche, Division de l'économie, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; et Matthew Fraser, conseiller spécial auprès du sous-comité.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De Digital Renaissance:

Michel Blondeau, directeur, Développement du contenu.

De la Canadian Association of Publishers:

Paul Davidson, directeur général;

Roy MacSkimming, directeur de la politique.

De l'Alliance des artistes canadiens du cinéma, de la télévision et de la radio:

Gary Neil, conseiller en matière de politiques.

Le Sous-comité poursuit son étude de la position internationale concurrentielle du Canada dans le domaine des communications, autorisée par le Sénat le 29 octobre 1997 et par le comité le 30 octobre 1997. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 30 octobre 1997.)

Le témoin de Digital Renaissance fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 10, le sous-comité suspend la séance.

À 16 h 15, le sous-comité reprend la séance.

Les témoins de l'Alliance des artistes canadiens du cinéma, de la télévision et de la radio (ACTRA) et de la Canadian Association of Publishers font une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 40, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du sous-comité,

Michel Patrice