Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Pêches
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 19 mars 1998
(6)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Jessiman, Losier-Cool, Meighen, Perrault, c.p., et Stewart (8).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans:
M. Marshall Moffat, directeur, Analyses économiques, Direction générale des politiques et des analyses économiques; et
M. Aaron Sarna, directeur, Division des relations multilatérales, Direction générale des affaires internationales.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend son étude des questions de privatisation et d'attribution des permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada. (Voir les délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 2).
M. Moffat fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Sarna.
À 10 h 20, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 10 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 26 mars 1998
(7)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Cook, Comeau, Jessiman, Meighen et Stewart (7).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
À 9 h 05, le comité procède à huis clos à l'étude de ses travaux futurs.
À 9 h 20, le comité examine publiquement le premier point à l'ordre du jour de la réunion.
TÉMOINS:
De l'institut océanographique de Bedford, Pêches et Océans Canada:
M. K.F. Drinkwater.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend son examen des questions de privatisation et d'attribution des permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada. (Voir les délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 2.)
M. Drinkwater fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Marie Danielle Vachon