Délibérations du sous-comité des
anciens
combattants
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 mai 1999
(24)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 25, dans la pièce 520 de l'édifice Victoria.
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs LeBreton, Johnstone, Balfour et Ruck (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Fairbairn et Maloney.
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.
Conformément à l'article 88 du Règlement, le greffier préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Johnstone propose -- Que l'honorable sénateur Balfour soit élu à la présidence du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu -- Que le président du comité demande au Sénat de lui conférer l'ordre de renvoi suivant:
Que le comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à entreprendre l'étude de différentes questions concernant les personnes qui relèvent de la compétence d'Anciens combattants Canada, y compris l'accessibilité, la qualité et la nature de tous les services offerts à ces personnes.
Il est convenu -- Que le comité se rende à Charlottetown en septembre pour des séances d'information avec Anciens combattants Canada, et que le greffier prépare un budget qui sera soumis au sous-comité.
À 17 h 55, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 8 juin 1999
(25)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable James Balfour (président ).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Balfour, Cohen, et Ruck (3).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 31 mai 1999, le comité entreprend l'étude de différentes questions concernant les personnes qui relèvent de la compétence d'Anciens combattants Canada, y compris l'accessibilité, la qualité et la nature de tous les services offerts à ces personnes.
Le président présente le budget proposé pour une visite à l'administration centrale du ministère des Anciens combattants.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cohen et appuyé par l'honorable sénateur Ruck -- Que le budget qui figure ci-dessous pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 soit adopté et que le président le soumette au comité permanent des affaires sociales des sciences et de la technologie.
| Services professionnels et autres
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3 000 $
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| Transport et communications
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13 000 $
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| Toutes les autres dépenses
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1 000 $
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| Total:
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17 500 $
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À 9 h 52, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds