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VETE

Sous-comité des anciens combattants

 

Délibérations du sous-comité des
anciens combattants

Fascicule 14 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 11 mai 1999
(24)

[Traduction]

Le sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 25, dans la pièce 520 de l'édifice Victoria.

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs LeBreton, Johnstone, Balfour et Ruck (4).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Fairbairn et Maloney.

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.

Conformément à l'article 88 du Règlement, le greffier préside à l'élection à la présidence.

L'honorable sénateur Johnstone propose -- Que l'honorable sénateur Balfour soit élu à la présidence du sous-comité.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu -- Que le président du comité demande au Sénat de lui conférer l'ordre de renvoi suivant:

Que le comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à entreprendre l'étude de différentes questions concernant les personnes qui relèvent de la compétence d'Anciens combattants Canada, y compris l'accessibilité, la qualité et la nature de tous les services offerts à ces personnes.

Il est convenu -- Que le comité se rende à Charlottetown en septembre pour des séances d'information avec Anciens combattants Canada, et que le greffier prépare un budget qui sera soumis au sous-comité.

À 17 h 55, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le mardi 8 juin 1999
(25)

[Traduction]

Le sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable James Balfour (président ).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Balfour, Cohen, et Ruck (3).

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 31 mai 1999, le comité entreprend l'étude de différentes questions concernant les personnes qui relèvent de la compétence d'Anciens combattants Canada, y compris l'accessibilité, la qualité et la nature de tous les services offerts à ces personnes.

Le président présente le budget proposé pour une visite à l'administration centrale du ministère des Anciens combattants.

Il est proposé par l'honorable sénateur Cohen et appuyé par l'honorable sénateur Ruck -- Que le budget qui figure ci-dessous pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 soit adopté et que le président le soumette au comité permanent des affaires sociales des sciences et de la technologie.

Services professionnels et autres

3 000 $

Transport et communications

13 000 $

Toutes les autres dépenses

1 000 $

Total:

17 500 $

À 9 h 52, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Barbara Reynolds


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