Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 janvier 2002
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 9 h 40 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Kenny et Meighen (6).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire; le sous-commissaire (à la retraite) Roy Berlinquette, conseiller en sécurité.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit l'étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
TÉMOIN:
De la Gendarmerie royale du Canada:
M. Garry Loeppky, sous-commissaire, Opérations.
M. Loeppky fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 20, la séance est suspendue.
À 10 h 35, la séance reprend dans la pièce 160-S.
À 12 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 29 janvier 2002
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui à 13 heures dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Kenny et Meighen (6).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire; le sous-commissaire (à la retraite) Roy Berlinquette, conseiller en sécurité.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit l'étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
TÉMOINS:
Du Bureau du Conseil privé:
M. Richard Fadden, sous-greffier, conseiller juridique et coordinateur, Sécurité et renseignement;
M. Daniel Giasson, directeur des opérations, Sécurité et renseignement.
M. Allen fait une déclaration et, avec M. Giasson, répond aux questions.
À 13 h 34, la séance est suspendue.
À 13 h 35, la séance reprend dans la pièce 160-S.
À 14 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds