Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 19 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 18 juin 2003
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 43, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, Kirby, LeBreton, Morin, Robertson, Roche et Rossiter (10).

Également présent: De la Division de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: David Johansen.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2003, le comité entreprend son examen du projet de loi S-7, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.

TÉMOINS:

Du Sénat du Canada:

L'honorable J. Michael Forrestall;

M. Joe Varner, conseiller principal du sénateur Forrestall;

L'honorable Pat Carney, c.p.;

Mme Tracey Bellefontaine, adjointe législative du sénateur Carney.

Du ministère du Patrimoine canadien:

Mme Lyn Elliot-Sherwood, directrice exécutive par intérim, Patrimoine;

M. Michel Audy, secrétaire exécutif, Commission des lieux et monuments historiques du Canada.

Du ministère des Pêches et des Océans:

M. George Da Pont, sous-ministre adjoint, Services intégrés;

M. Jacques Lorquet, directeur, Systèmes de navigation maritime, CCG.

Du Vancouver Maritime Museum:

M. James P. Delgado, directeur exécutif (par vidéoconférence).

Du Musée maritime de l'Atlantique:

M. Dan Conlin, conservateur, histoire maritime (par vidéoconférence).

De la Nova Scotia Lighthouse Preservation Society:

M. Barry MacDonald, président (par vidéoconférence).

Les honorables sénateurs J. Michael Forrestall et Pat Carney font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

Lyn Elliot-Sherwood, Michel Audy et George Da Pont font chacun une déclaration.

L'honorable sénateur Morin propose que le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à présenter une demande de budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration et au Sénat pour un montant de 10 000 $, conformément à l'ordre de renvoi proposé relativement à la santé publique, une fois que celui-ci aura été adopté par le Sénat.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu de présenter une motion au Sénat pour obtenir la permission de siéger durant la période d'ajournement de l'été, soit les 16, 17 et 18 septembre, si le Sénat ne siège pas à ces dates.

James Delgado, Dan Conlin et Barry MacDonald font chacun une déclaration.

Il est convenu que le comité saute l'étude article par article du projet de loi S-7, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.

Il est convenu de faire rapport au Sénat du projet de loi S-7, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux, sans amendement.

À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau