Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 29 octobre 2003
Le lundi 3 novembre 2003 (à huis clos)
Fascicule no 10
Troisième et quatrième réunions concernant: L'étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la charte des anciens combattants
NOTA: Pour le rapport au Sénat sur la «Demande d'autorisation de
Budget pour l'année financière se terminant le 31 mars 2004» voir le
fascicule no 25 du Comité sénatorial permanent de la sécurité
nationale et de la défense.
Pour le 18e rapport au Sénat sur l'Étude des activités
commémoratives datée le 4 novembre 2003 (rapport intérimaire) voir la
fascicule no 28 du Comité sénatorial permanent de la sécurité
nationale et de la défense.
COMPARAÎT: L'honorable Rey Pagtakhan, c.p., député, ministre des Anciens combattants
TÉMOINS:
Du ministère des Anciens combattants du Canada:
Jack Stage, sous-ministre;
Robert Mercer, directeur exécutif.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président: L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président: L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorables sénateurs :
Atkins, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Wiebe
*Membres d'office
(Quorum 3)