Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 décembre 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 160-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christensen, Forrestall, Gustafson, Léger, Pearson, Sibbeston et Watt (7).
Également présents : Lisa Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son examen de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, en date du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Université de Regina :
Bob Anderson, professeur agrégé, Faculté d'administration.
Conseil des Dogribs visés par le Traité no 11 :
John B. Zoe, négociateur en chef;
Alexis Arrowmaker, aîné-conseiller;
Harry Simpson, aîné-conseiller;
Bertha Rabesca-Zoe, conseillère juridique;
James Rabesca, interprète.
M. Anderson fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 16, la séance est suspendue.
À 10 h 18, la séance reprend.
MM. Zoe et Arrowmaker font chacun une déclaration, et celle de ce dernier est interprétée en anglais par M. Rabesca. Ils répondent aux questions avec l'aide de M. Simpson et de Mme Rabesca-Zoe.
À 11 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 8 décembre 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 24, dans la pièce 160-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Gustafson, Léger, Pearson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (7).
Également présente : Lisa Patterson, de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son examen de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, en date du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOIN :
Université nationale d'Australie :
Jon Altman, professeur et directeur, Centre de recherche sur les politiques économiques aborigènes.
M. Altman fait une déclaration par vidéoconférence et répond aux questions.
À 18 h 45, le sénateur St. Germain, C.P., occupe le fauteuil.
À 19 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 14 décembre 2004
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 42, dans la pièce 160-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Léger, Pearson, Sibbeston, St. Germain, C.P. et Watt (6).
Également présents : Lisa Patterson, Mary Hurley et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes, de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son examen de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, en date du mercredi 17 novembre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité fait l'étude d'un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel reste dans la salle.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay