Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 23 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 6 juin 2005
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 39, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, Munson et Nolin (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; et le colonel Bouche, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 10 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 9, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 2.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Le major général H.M Petras, chef, Réserves et cadets;
Karen Ellis, sous-ministre adjointe (Infrastructure et Environnement);
Le brigadier général S.M. Irwin, chef de la direction de l'Agence de logement des Forces canadiennes;
Le colonel J.G.C.Y. Rochette, directeur général, Rémunération et avantages sociaux;
Le capitaine de frégate K.B. Lait, Direction de la qualité de vie, DQV 3 — chef de l'Équipe des politiques en matière de logement.
Le président fait une déclaration.
Le major général H.M. Petras fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 53, le comité suspend ses travaux.
À midi, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 9.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 13 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 34, le comité reprend ses travaux à huis clos.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 14 h 3, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 11, le comité reprend ses travaux dans la pièce 2.
Le président fait une déclaration.
Karen Ellis fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 58, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Le brigadier général S.M. Irwin fait une déclaration et, de concert avec le colonel J.G.C.Y. Rochette et le capitaine de frégate K.B. Lait, répond aux questions.
À 17 h 22, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 25, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la pièce 9.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
L'honorable sénateur Nolin propose que le comité se réunisse les 20, 21 et 22 juin à l'extérieur de l'enceinte parlementaire; et
Que le président ou son remplaçant obtienne l'autorisation de tenir ces réunions.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose que le comité se réunisse le 31 août et les 1er et 2 septembre ou, à défaut de cela, les 14, 15 et 16 septembre, selon la disponibilité des membres; et
Que le président ou son remplaçant obtienne l'autorisation de tenir ces réunions.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 13 juin 2005
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 10, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny et Nolin (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte le projet de rapport sur la tenue d'assemblées publiques locales.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte le projet de rapport sur le voyage d'étude du comité aux États-Unis.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte le projet de rapport sur le voyage d'étude du comité en Europe.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte le projet de rapport sur le voyage d'étude du comité en Afghanistan.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 13 juin 2005
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny et Nolin (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Groupe Intersol :
Lise Hebabi.
À titre personnel :
John Dewar;
David Langlois;
Cliff Chadderton;
Allain Pellerin;
Sean Beingessner;
Bruce Poulin;
Bruce Campbell;
Richard Cohen;
David O'Blenis.
Le président fait une déclaration.
Lise Hebabi fait une déclaration et agit comme modérateur.
John Dewar, David Langlois, Cliff Chadderton, le colonel Pellerin, Sean Beingessner, Bruce Poulin, Bruce Campbell, Richard Cohen et David O'Blenis font une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Jodi Turner