Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 juin 2005
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 8, dans la pièce 257 de l'édifice del'Est, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, C.P., Cochrane, Gustafson, Kenny, Lavigne, Milne, Moore, Peterson et Spivak (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Massicotte (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat lemardi 1er juin 2005, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-12, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 16 du comité.)
TÉMOINS:
Société de sauvetage:
Rick Haga, directeur général national et responsable de la protection de la vie privée;
Raynald Hawkins, directeur général (Division du Québec).
Le Sénat:
L'honorable Mira Spivak, sénateur, parrain du projet de loi.
La vice-présidente fait une déclaration.
M. Haga fait une déclaration et répond aux questions.
M. Hawkins répond aux questions.
L'honorable Mira Spivak fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Kenny invoque le Règlement relativement à certains commentaires faits en comité au sujet de la présence des sénateurs.
Une discussion s'ensuit.
Le sénateur Spivak continue de répondre aux questions.
La présidente commente le rappel au Règlement du sénateur Kenny.
Une discussion s'ensuit.
Le sénateur Milne propose que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-12.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu d'adopter le préambule et le titre, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 1, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 2, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 3, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 4, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 5, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 6, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 7, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 8, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 9, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 10, avec dissidence.
Il est convenu d'adopter l'article 11, avec dissidence.
Il est convenu, avec dissidence, que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat, sans proposition d'amendement.
À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 30 juin 2005
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 8 h 42, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Banks, Buchanan, C.P., Gustafson et Milne (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant le mandat du comité. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Keli Hogan