Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 1 - Témoignages du 18 octobre 2004
OTTAWA, le lundi 18 octobre 2004
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 16 h 55, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Mme Keli Hogan, greffière du comité : Honorables sénateurs, je constate qu'il y a quorum. À titre de greffière de votre sous-comité, il est de mon devoir de présider à l'élection du président. Je suis prête à recevoir une motion dans ce but.
Le sénateur Day : Je propose la candidature du sénateur Michael Meighen au poste de président de notre sous- comité.
Mme Hogan : Le sénateur Day propose que l'honorable sénateur Meighen assume la présidence du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Hogan : Je déclare la motion adoptée et j'invite le sénateur Meighen à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Michael A. Meighen (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci beaucoup. Merci, chers collègues, de m'avoir renouvelé votre confiance. J'ai bien aimé travailler avec tout le monde la dernière fois et j'ai hâte de le faire de nouveau au cours de cette législature.
Le point numéro 2 à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Atkins : Je propose le sénateur Joseph Day.
Le sénateur Kenny : Je propose que l'on mette fin aux mises en candidature.
Le président : Il est proposé que le sénateur Day soit élu vice-président du comité. Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Le point numéro 3 est « Programme et procédure ». Beaucoup de sénateurs connaissent bien ces motions parce qu'elles ont été proposées à un autre comité il y a très peu de temps. Celles-ci sont semblables, mais nous allons les adopter l'une après l'autre.
Le sénateur Atkins : Monsieur le président, ne pouvons-nous pas adopter une seule motion nous déclarant en faveur de tous les points proposés à l'ordre du jour?
Le président : Oui, nous le pouvons.
Le sénateur Atkins : J'en fais la proposition.
Le sénateur Day : S'agit-il des motions 3 à 10 inclusivement?
Le président : Oui. Nous sommes saisis d'une motion. Quelqu'un veut-il ajouter quelque chose sur cette motion? Sommes-nous tous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Le point numéro 11 est à titre d'information. Nos séances auront lieu de midi à 13 h 30, comme auparavant, à moins que l'on constate qu'il faille apporter de changements, auquel cas nous chercherons un autre créneau horaire ou bien nous prolongerons la séance. Mais c'est toujours difficile de faire cela.
Nous avons une ébauche de mandat. Le sénateur Kenny, à la séance du comité principal, a fait des observations sur les travaux du Comité de la sécurité nationale et de la défense. Mes commentaires seront très brefs.
Ce mandat, qui est le même qu'à la dernière législature, correspond aux tâches qui nous attendent, lesquelles, à mon avis, consistent à continuer de suivre de près les soins, sous toutes leurs formes, qui sont prodigués à nos anciens combattants aux quatre coins du pays. Vous vous rappellerez que les hôpitaux, à l'exception de celui de Sainte-Anne- de-Bellevue, relèvent des autorités provinciales, de sorte qu'il faut suivre la situation de près.
Quant aux activités commémoratives, les cérémonies du 60e anniversaire prendront fin l'année prochaine, au début de mai, avec le 60e anniversaire de la victoire en Europe, et les pèlerinages massifs d'anciens combattants en Europe vont donc prendre fin. Ce que nous voulons envisager de faire, et je crois que cela relève des points B et C, c'est d'institutionnaliser la commémoration des sacrifices et des exploits des anciens combattants. Cela pourrait prendre diverses formes, par exemple, en trouvant des moyens d'amener un plus grand nombre d'enseignants des écoles secondaires canadiennes sur les champs de bataille en Europe, que ce soit sous les auspices du ministère des Anciens combattants ou de la Fondation canadienne des champs de bataille, ou des deux, et les sénateurs voudront peut-être réfléchir à la question de savoir comment nous pouvons assurer d'une manière différente la pérennité des exploits et des réalisations de nos anciens combattants.
Le sénateur Atkins : Quelqu'un a-t-il analysé le succès de la célébration? Est-ce que certains éléments du programme débouchant sur la célébration ont été positifs tandis que d'autres ne l'ont pas été? Pouvons-nous en tirer des leçons, et pouvons-nous les appliquer à la célébration du Jour de la victoire en Europe?
Le président : Faites-vous allusion au succès des cérémonies commémoratives du 60e anniversaire?
Le sénateur Atkins : Oui. Ma question comporte deux volets. D'abord le point de vue intérieur, c'est-à-dire ce qui s'est passé au Canada, et ensuite, bien sûr, je veux savoir ce qui s'est passé en Normandie. Je crois toutefois qu'il est plus important de savoir ce qui va se passer au Canada en préparation de la célébration du Jour de la victoire en Europe.
Le président : C'est une bonne question, sénateur Atkins. Nous devrons assurément demander au ministère des Anciens combattants de commenter cela. Nous voudrons peut-être aussi avoir le point de vue de certaines organisations d'anciens combattants. Je ne vois aucune objection à insérer cela dans le cadre de notre mandat. C'est noté.
Le sénateur Atkins : Je ne veux nullement formuler une critique. Je pense qu'ils ont fait du très bon travail.
Le sénateur Forrestall : Monsieur le président, y a-t-il des questions reportées de la dernière législature?
Le président : Pas à ma connaissance.
Le sénateur Day : Avons-nous fait rapport sur notre visite à Sunnybrook, à Toronto? Je ne m'en rappelle pas.
Le président : C'est une bonne question. Je suis sûr que je m'en rappellerais si nous l'avions fait.
Mme Hogan : Non, au cours de la dernière session, nous avons eu seulement une réunion et nous n'avons pas déposé de rapports.
Le président : Comment pourrions-nous revenir là-dessus? C'est vrai que nous avons pris des notes.
Mme Hogan : Nous pouvons nous inspirer de ces notes et, si le comité souhaite rédiger un rapport, nous pourrions le faire. Le comité peut décider de ce qu'il veut faire de cette source d'information. C'est une possibilité.
Le président : Ces notes sont-elles actuellement lisibles? Ont-elles été compilées et organisées?
Mme Hogan : Je n'en suis pas tout à fait certaine; il me faudrait examiner le dossier.
Le président : Pourriez-vous le faire? Je le ferai savoir aux membres du comité.
Mme Hogan : Oui.
Le sénateur Atkins : Nous n'examinions pas les questions des soins à domicile et des soins palliatifs?
Le président : Cela a certainement été soulevé à la rubrique des soins à domicile des anciens combattants dans le cadre du PAAC.
Le sénateur Atkins : C'est une question émergente.
Le sénateur Day : Le renforcement des soins à domicile.
Le sénateur Atkins : Plus précisément, il s'agit maintenant de soins palliatifs à domicile. Si je comprends bien, il a été établi qu'un ancien combattant, ou n'importe qui en fait, est plus heureux à la maison quand il est malade qu'il ne le serait à l'hôpital.
Le sénateur Day : C'est inclus dans notre mandat.
Le président : Oui, mais nous voudrons peut-être bien en effet examiner cette question.
Le sénateur Day : C'est seulement une ébauche. Il nous faudra le mandat que nous venons de voir au comité principal permettant de faire renvoyer à notre comité l'ensemble de la documentation issue de la dernière législature.
Mme Hogan : C'est dans l'ébauche. C'est l'avant-dernier point.
Le président : Si nous approuvons cette ébauche de mandat, le comité principal en sera-t-il saisi à sa prochaine réunion?
Mme Hogan : Oui.
Le président : Est-ce satisfaisant, sénateurs?
Des voix : D'accord.
Le président : Y a-t-il d'autres points à l'ordre du jour?
Le sénateur Day : Est-ce que nous adoptons ce texte?
Le président : Oui, mais nous devons ensuite le renvoyer au comité principal.
Le sénateur Atkins : Qui s'en charge? Cela incombe-t-il au président du comité principal, ou bien est-ce vous qui le faites, monsieur le président?
Le président : Je soulève la question à une réunion du comité principal.
Le sénateur Atkins : Est-ce vous, alors, qui rédigez le mandat?
Le président : Non. Nous devons avoir une réunion du comité principal. Le mandat doit être approuvé et c'est ce que nous ferons à la prochaine réunion du comité principal.
Y a-t-il d'autres questions? Comme il n'y en a pas, nous allons lever la séance.
La séance est levée.