Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mardi 25 avril 2006

Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d'étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu'il a faites à cette fin au cours de la première session de la trente-huitième législature:

1. Relativement à son étude des mesures législatives:

Services professionnels et autres	— $
Transport et communications	5 111,53 $
Autres dépenses	— $
Dépenses des témoins	2 989,00 $
Total	8 100,53 $

2. Relativement à son étude spéciale sur la santé mentale et la maladie mentale:

Services professionnels et autres	251 968,51 $
Transport et communications	167 840,33 $
Autres dépenses	14 124,95 $
Dépenses des témoins	54 196,00 $
Total	488 129,79 $

Durant la session en cause, le Comité a reçu 14 ordres de renvoi, tenu 58 réunions et entendu 330 témoins sur une période d'approximativement 137 heures. Il a été saisi de douze projets de loi. Au total, le Comité a produit 16 rapports.

Respectueusement soumis,

Le président,

MICHAEL KIRBY