Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
VANCOUVER, le mercredi 15 novembre 2006
(14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans le salon Cristal de l'hôtel Metropolitan, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Jaffer, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (7).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à l'étude, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, de l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2 du lundi 15 mai 2006.)
TÉMOINS :
Fondation canadienne pour le dialogue des cultures :
Marc Arnal, président;
Jean Watters, membre du conseil d'administration.
Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver :
Francine Bolduc, directrice de programmes, Ressources humaines et langues officielles;
Renée Smith Valade, vice-présidente, Communications.
Commission canadienne du tourisme :
Chantal Péan, vice-présidente principale, Affaires générales et secrétaire générale;
William Harding, conseiller principal des communications.
La présidente fait une déclaration préliminaire.
À 9 h 4, M. Arnal fait une déclaration puis, avec M. Watters, répond aux questions.
À 10 h20, Mme Bolduc fait une déclaration puis, avec Mme Smith Valade, répond aux questions.
À 11 h 10, Mme Péan fait une déclaration puis, avec M. Harding, répond aux questions.
À 12 h 14, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
VANCOUVER, le mercredi 15 novembre 2006
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans le salon Cristal de l'hôtel Metropolitan, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Jaffer, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (7).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à l'étude, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, de l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2 du lundi 15 mai 2006.)
TÉMOINS :
Association des juristes d'expression française de la Colombie-Britannique :
Pierre Gagnon, président;
Benoit André, directeur général.
À titre personnel :
Evelyne-Lily Mudahemuka;
Moussa Magassa;
Jamal Nawri;
Tanniar Leba;
Chantal Gaza;
Paul Mulanga;
Mambo Masinda.
La présidente fait une déclaration préliminaire.
M. André et M. Gagnon font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 14 h 25, Mme Mudahemuka et M. Magassa font chacun une déclaration puis, avec M. Nawri, M. Leba et Mme Gaza, répondent aux questions.
À 15 h 20, invités par la présidente à se joindre aux autres témoins, M. Mulanga et M. Masinda font chacun une courte déclaration.
À 15 h 27, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay