Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 11 juin 2007
(14)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 41, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day et Kenny (3).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Moore et Zimmer (2).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Steven, Melissa Radford et Jason Yung, analystes; le major-général (à la retraite) Keith MacDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau John Gardan, agent de liaison du MDN; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; Jodi Turner et Gaétane Lemay, greffières du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité adopte l'ébauche de rapport.
Il est proposé que l'ébauche de rapport soit présentée au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 46, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan