Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 1 - Témoignages du 15 novembre 2007
OTTAWA, le jeudi 15 novembre 2007
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts tient aujourd'hui, à 9 h 10, sa séance d'organisation conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
Jessica Richardson, greffière du comité : Honorables sénateurs, je constate qu'il y a quorum. En tant que greffière du comité, il m'incombe de présider à l'élection de la présidence. Je suis prête à accueillir une motion à cet effet.
Y a-t-il des nominations?
Le sénateur St. Germain : Je propose le sénateur Fairbairn. En fait, nous aimerions tous proposer sa nomination.
Le sénateur Gustafson : Je propose le sénateur Fairbairn.
Mme Richardson : Il est proposé, par l'honorable sénateur Gustafson, que l'honorable sénateur Fairbairn soit élue à la présidence. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Richardson : J'invite le sénateur Fairbairn à prendre le fauteuil.
Le sénateur Joyce Fairbairn (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Chers collègues, je vous remercie de cette marque de confiance alors que nous nous apprêtons à vivre une autre année de travail ardu et d'émotions fortes.
Il faut maintenant élire un vice-président. Y a-t-il des candidatures?
Le sénateur Callbeck : Je propose le sénateur Gustafson.
La présidente : Tous sont-ils pour la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Vous êtes élu vice-président. Il faut maintenant former un sous-comité du programme et de la procédure. L'un de vous peut-il faire une motion à cet effet?
Le sénateur St. Germain : Je le propose.
La présidente : Je vous lis donc le texte de la motion :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidence, de la vice-présidence et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Quelqu'un peut-il le proposer?
Le sénateur St. Germain : Je le propose.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Je vous remercie.
Nous passons maintenant à la motion relative à l'impression des délibérations du comité. Quelqu'un peut-il déposer une motion en ce sens?
Le sénateur Peterson : Je le propose.
La présidente : Voici donc la motion : que le comité fasse imprimer ses délibérations et que la présidence soit autorisée à fixer la quantité en fonction des besoins.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : La motion suivante concerne l'autorisation à tenir des réunions et l'impression des témoignages en l'absence de quorum. Y a-t-il un volontaire pour déposer la motion, soit :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre du comité du gouvernement et de l'opposition soient présents.
Le sénateur St. Germain : Je le propose.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Je vous remercie.
Passons maintenant à la motion concernant le rapport financier. Je crois que vous en avez tous le texte. Quelqu'un peut-il proposer la motion portant que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement?
Le sénateur Peterson : Je le propose, mais tout d'abord, j'aimerais savoir si le rapport est comparable au budget?
Mme Richardson : Pour 2006-2007, nos dépenses ont été inférieures de 200 000 $ à ce qui avait été prévu. Pour 2007- 2008, nous avons eu un surplus beaucoup plus important parce que le voyage dans le Nord n'a pas eu lieu. Cependant, je n'ai pas le chiffre exact.
Le sénateur Peterson : Je vous remercie.
La présidente : Fait-on une proposition à cet effet?
Le sénateur Peterson : Oui.
Le sénateur St. Germain : Oui.
La présidente : Plaît-il aux honorables membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Le point 7 concerne le personnel de recherche. Quelqu'un peut-il en faire la proposition? Vous en avez le texte devant vous. Souhaitez-vous que je vous le lise?
Mme Richardson : C'est au comité d'en décider.
Le sénateur Callbeck : Non. Je vais faire la proposition.
La présidente : La motion est donc proposée par le sénateur Callbeck. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Il convient à ce stade-ci d'inviter nos troupes à la table. Sans elles, nous ne pourrions faire tout ce que nous faisons. Heureuse de vous revoir.
J'aimerais maintenant que nous passions à l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Quelqu'un peut-il faire la motion? Je vous la lis :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité.
Quelqu'un peut-il faire une motion à cet effet?
Le sénateur Peterson : Je le fais.
La présidente : Plaît-il aux honorables collègues d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Nous passons donc au point 9, les voyages. Quelqu'un peut-il faire la proposition? Elle prévoit que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Le sénateur Gustafson : Je le propose.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Je vous remercie. Nous en sommes à la motion no 10, Désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité.
Quelqu'un peut-il faire la motion qui figure à l'ordre du jour? Souhaitez-vous que je vous en fasse la lecture?
Le sénateur St. Germain : Je fais la motion.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion no 11, Frais de déplacement des témoins. Y a-t-il quelqu'un pour faire la motion?
Le sénateur Callbeck : Je la fais.
La présidente : Plaît-ils aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Le sénateur Gustafson : Auparavant, j'ai une question. Mentionne-t-elle un seul témoin ou plusieurs?
Mme Richardson : Il est question d'un témoin par organisme, à moins que la présence d'un second ait été approuvée par la présidence ou la vice-présidence dans certaines circonstances exceptionnelles.
La présidente : C'est bien cela. Il faut être prudent.
Le point 12 concerne la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique. Quelqu'un peut-il le proposer?
Le sénateur Peterson : Je le fais.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
La présidente : Je vous remercie. Nous passons donc au point 13, soit les réunions à huis clos. Quelqu'un peut-il en faire la proposition?
Le sénateur Gustafson : Je le propose.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Le sénateur St. Germain : J'ai une question. Je n'ai pas vu le texte de la motion. S'agit-il d'une motion générale?
Mme Richardson : Certains comités adoptent cette motion. Le comité avait pour usage, lorsqu'il délibérait à huis clos durant la dernière session, d'autoriser la présence d'un membre du personnel par sénateur. La motion est adoptée à chaque nouvelle session pour éviter d'avoir à l'adopter chaque fois qu'on délibère à huis clos. C'est au comité qu'il appartient de décider s'il faut l'adopter.
La présidente : Cela vous convient-il?
Le sénateur St. Germain : Oui.
La présidente : Chers collègues, je vous remercie.
Nous voici donc au point 14, soit l'horaire des séances régulières. Les blocs réservés aux réunions du comité sont le mardi, après l'ajournement du Sénat, mais pas avant 17 heures, et les jeudis, à 8 heures.
Durant la dernière session, nous avions convenu de nous rencontrer à 19 heures le mardi afin d'accommoder l'horaire des réunions à certains collègues qui avaient déjà une autre réunion plus tôt dans la journée.
Les membres du comité souhaitent-ils maintenir cette pratique ou préféreraient-ils se réunir plus tôt?
Le sénateur Peterson : Y a-t-il moyen de prévoir une certaine souplesse? Je préfère que la réunion ait lieu à 17 heures. Faut-il accommoder l'horaire aux collègues constamment ou seulement à l'occasion?
Mme Richardson : C'est au comité d'en décider.
Le sénateur Peterson : Pouvons-nous prévoir de nous réunir à 17 heures et conserver une certaine marge de manoeuvre?
Mme Richardson : En tant que greffière, je vous proposerais de tenir vos réunions à 17 h 30 pour que tous les membres aient le temps de manger avant la réunion, mais il appartient exclusivement au comité d'en décider.
Le sénateur Gustafson : Je préfère 17 heures. Certains ont peut-être à se déplacer après la réunion.
Le sénateur St. Germain : Donc, pour les réunions du mardi, ce serait soit à 17 heures, soit à 17 h 30, mais pas avant l'ajournement du Sénat?
La présidente : Effectivement. Devrions-nous maintenir 17 heures?
Le sénateur Peterson : Oui.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le sénateur Mahovlich : Madame la présidente, j'ai un conflit le mardi, à 17 heures, puisque je fais partie du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Baker : Oui, il siège exactement à la même heure.
Le sénateur St. Germain : Nous avons tous des conflits d'horaires. J'en ai un le jeudi matin puisque je fais partie du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, mais je préfère être des vôtres.
La présidente : Deux de nos membres font partie du comité des affaires étrangères qui siège à 17 heures.
Le sénateur Baker : Non. Seul le sénateur Mahovlich.
La présidente : Nous ne savons pas si d'autres membres qui sont absents n'ont pas le même conflit.
Mme Richardson : La dernière fois, il y en avait deux.
La présidente : Souhaite-t-on débattre de la question?
Mme Richardson : C'est la raison pour laquelle le comité se réunissait à 19 heures, soit pour éviter ces conflits. C'est ce dont qu'avait convenu le comité la dernière fois, mais c'est à vous d'en décider. Il est bon d'en discuter au début.
Le sénateur Peterson : Puisqu'il est membre d'un autre comité, il faudra que nous nous réunissions à 19 heures, sans quoi ce sera impossible. Les réunions de l'autre comité ont toujours lieu à 17 heures, pas seulement à l'occasion. On pourrait peut-être s'informer pour savoir combien d'autres membres absents ont le même problème.
Mme Richardson : Il n'est pas nécessaire de prendre la décision aujourd'hui. La discussion peut être reportée.
Le sénateur St. Germain : Le leadership de chaque parti ne s'occupe-t-il pas de ce genre de problèmes? Ce n'est pas une question que peut négocier le comité. Il faut que le leadership de chaque parti détermine de quels comités font partie ses membres et prenne les mesures voulues pour éviter les conflits d'horaires.
Le sénateur Callbeck : J'ai supposé au départ que nous nous réunirions à 19 heures parce que c'est ainsi que nous procédions auparavant.
Le sénateur Mahovlich : Pourquoi changer l'heure?
La tenue de la réunion à 19 heures me convenait. J'avais le temps de manger, et il n'y avait pas de problème.
La présidente : Nous en discutions avant votre arrivée, sénateur Mahovlich. Si nous avons des sénateurs qui ne peuvent pas assister aux réunions et que nous n'avons que deux blocs par semaine, mes collègues souhaitent-ils revoir la motion et envisager la possibilité de maintenir le bloc à 19 heures?
Le sénateur Gustafson : Étant donné la situation, c'est un problème qui persistera au sein du parti ministériel tout simplement en raison du nombre. Il sera impossible d'éviter la situation parce que nous comptons tellement peu de membres. Le problème ne sera pas aussi grave pour les partis d'opposition, étant donné leur nombre. Quoi qu'il en soit, il y aura des conflits d'horaires.
La présidente : Devrions-nous entamer nos réunions à 19 heures?
Le sénateur Callbeck : Je serais favorable à cette idée.
Le sénateur Peterson : Cette année, on a envoyé une liste des blocs réservés pour les réunions de tous les comités. L'année précédente, on ne l'a pas fait, et j'avais le même problème. J'avais demandé à un autre comité de changer l'heure de ses réunions, puis j'ai appris que le comité de l'agriculture et celui de l'énergie siégeaient en même temps, de sorte que j'ai dû quitter l'un d'eux, et vous m'aviez dit de quitter le comité de l'énergie.
Toute la grille a été établie en fonction de nos réunions de 19 heures. Je ne crois donc pas que nous puissions changer l'heure parce qu'il faudrait alors modifier tous les autres blocs. Je suis d'accord avec la tenue des réunions à 19 heures.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs de se réunir le mardi soir, à 19 heures?
Des voix : D'accord.
La présidente : Je vais avoir besoin d'une autorisation du comité pour que soit adopté à la Chambre notre ordre de renvoi.
Vous en avez tous un exemplaire.
Mme Richardson : Nous n'y avons pas inclus de date définitive, parce qu'il s'agit là d'une décision du comité.
Comme il s'agit de notre mandat général permanent, je proposerais une date reculée. La date du dépôt du rapport sur l'étude de la pauvreté rurale dépend de la quantité de travaux que décide de faire le comité. Nous pouvons toujours mettre une date éloignée et faire rapport plus tôt, mais c'est au comité d'en décider. Je ne souhaitais pas présumer des dates, de sorte que j'ai laissé cet espace en blanc. Pour l'état actuel et futur, je recommande soit le 30 juin 2008 ou le 31 décembre 2008, parce qu'il s'agit de notre mandat général qui est constamment reconduit et qui nous permet d'étudier n'importe quoi.
La présidente : Jusqu'ici, il nous a été bien utile.
Le sénateur Gustafson : Étant donné les problèmes avec lesquels nous sommes aux prises, surtout dans le secteur de l'élevage de bovins, de nombreux groupes agricoles vont demander à comparaître devant le comité. Je propose que nous finalisions le rapport le plus rapidement possible pour avoir le temps de nous pencher sur les problèmes auxquels nous serons confrontés en agriculture. Nos recherchistes disposent de beaucoup de documentation pour rédiger les rapports.
Le sénateur Baker : Je suis en train d'examiner les travaux qui ont été faits jusqu'ici et les travaux à faire pour pouvoir produire un rapport ou un rapport d'étape. Je me demande si le rapport sera concluant. Ma source de préoccupation est la partie portant sur l'analyse comparative, que j'ai remarquée ici. C'est un élément clé du rapport. S'il y a une conclusion, alors l'analyse comparative de ce qui se passe à l'étranger est un élément essentiel de l'étude du comité. Sans l'analyse, nous étudions le problème hors contexte.
J'ignore, madame la présidente, si vous avez décidé que le comité ira dans d'autres pays membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Vous avez peut-être déjà discuté de la question. Vous avez peut-être déjà décidé qu'il n'y aura pas de visite des sièges des organismes qui étudient et colligent l'information recherchée. L'autre question est de savoir si vous le ferez par télécommunication. L'expérience m'a appris que ce serait une erreur.
Comprenez-vous le sens de mon propos, madame la présidente?
La présidente : Oui. Nous avons discuté de cette question dans le passé. Souhaitons-nous maintenant en délibérer davantage à huis clos ou acceptez-vous de le faire en présence de personnes qui ne sont pas membres du comité?
Le sénateur Gustafson : À nouveau, notre nombre, de ce côté-ci de la table, est très problématique. On répète constamment le même message : Cela ne laisse pas beaucoup de latitude pour les voyages.
Le sénateur St. Germain : La question de la pauvreté sera exacerbée par le fait que le secteur de l'élevage de bovins est en difficulté. Par exemple, pendant que j'étais en train de construire une nouvelle ferme, j'ai acheté du bétail l'an dernier; je n'ai acheté que quelques têtes. Je les ai entretenues et nourries tout l'été, puis les ai expédiées et j'ai perdu 150 $. C'est deux fois rien quand on voit ce qui est en train de se passer.
Un grand éleveur du Manitoba a acheté 4 700 têtes. Il les a nourries tout l'été, puis les a expédiées vers le marché. Il perd 80 $ par tête. Le secteur est en crise. Je suppose que vous le savez déjà, sénateur Fairbairn, puisque les parcs d'engraissement de l'Alberta sont en train de disparaître.
Je n'essaie pas de m'ingérer dans le processus des voyages, mais j'appuie ce qu'a dit le sénateur Gustafson. Il sera difficile pour nous de nous organiser pour voyager étant donné le nombre de membres disponible. Cela étant dit, cela ne devrait pas empêcher le comité de faire avancer ses travaux.
Nous avons des problèmes réels à régler. Le comité va se faire prier d'étudier certains problèmes avec lesquels le secteur agricole est aux prises.
Le sénateur Gustafson : J'aimerais renchérir sur ce qu'a dit le sénateur St. Germain. J'ai entendu parler de treize ventes de dépécoration qui ont eu lieu lors d'une semaine d'enchères en Alberta, et un des grands parcs d'engraissement a prévu qu'il perdrait 150 $ par tête. La raison en est, bien sûr, le prix élevé de la moulée et l'appréciation de la devise canadienne.
La situation est en train de devenir un problème de taille en Amérique du Nord.
La présidente : Cher collègue, souhaitons-nous tenir un tel débat avant de prendre une décision. Dans l'affirmative, le comité devrait en délibérer à huis clos. J'estime que c'est ce que nous devrions faire, de manière à pouvoir parler très franchement. Il n'est pas nécessaire d'en faire un débat très long. D'accord? Je vous remercie.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.