Délibérations du comité sénatorial permanent de
la Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 11 février 2008
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 3, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (7).
Également présent : De la Direction des comités : Shaila Anwar, cogreffière du comité; du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Maureen Shields et Jason Yung, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison de MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude relative à la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de l'Ontario :
Jay Hope, sous-ministre, Planification et gestion d'urgence, ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels.
Alberta Emergency Management Agency :
David Hodgins, directeur général.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel pendant les parties à huis clos de la séance.
Il est proposé qu'on tienne des procès-verbaux de toutes les séances du Sous-comité du programme et de la procédure et que les membres se réunissent en personne dans la mesure du possible.
À l'issue d'un débat, la motion est rejetée.
Il est convenu que l'entente préalable conclue le 14 décembre 2007 entre les trois membres du Sous-comité du programme et de la procédure relativement à un voyage à Washington soit inscrite au compte rendu, et que la greffière du comité soit autorisée à approuver les dépenses encourues par le président et un analyste lors du voyage qui a eu lieu du 23 au 25 janvier 2008, et que ces frais soient appliqués au poste budgétaire intitulé « Promotion des rapports ».
À 16 h 50, la séance est interrompue.
À 16 h 55, la séance reprend en public dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MM. Hope et Hodgins font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 27, la séance est interrompue.
À 18 h 33, la séance reprend à huis clos dans la salle 505 de l'édifice Victoria.
À 18 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay
OTTAWA, le lundi 25 février 2008
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 3, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Moore, Nolin, Segal, Tkachuk et Zimmer (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Di Nino et Gustafson (2).
Également présents : De la Direction des comités : Gaëtane Lemay, cogreffière du comité; du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, Maureen Shields et Jason Yung, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la Sécurité nationale; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Giuliano Zaccardelli.
Edmonton Police Service :
Michael Boyd, chef de police.
Police provinciale de l'Ontario :
Julian Fantino, commissaire.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel pendant les parties à huis clos de la séance.
Il est convenu que le président demande au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration l'autorisation de prendre des fonds prévus pour les activités de promotion des rapports et les conférences afin de les utiliser pour le voyage en Afghanistan, le cas échéant, pour couvrir toutes dépenses additionnelles encourues pour la location d'hélicoptères.
Il est convenu que le comité se réunisse le lundi 3 mars 2008 et que, sous réserve de l'approbation du Sous-comité du programme et de la procédure, le comité invite des témoins dans le cadre de son étude relative à la planification d'urgence au Canada.
Il est convenu de distribuer les notes d'allocution de M. Giuliano Zaccardelli aux membres du comité, même si elles ont été soumises dans une seule langue.
À 16 h 29, la séance est interrompue.
À 16 h 34, la séance reprend en public dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Zaccardelli fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 8, la séance est interrompue.
À 18 h 20, la séance reprend.
MM. Boyd et Fantino font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Il est convenu de déposer le document suivant auprès de la greffière du comité :
- Notes d'allocution du commissaire J. Fantino, police provinciale de l'Ontario, datées du 25 février 2008 (Pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 1 »)
À 20 h 20, la séance est interrompue.
À 20 h 24, la séance reprend à huis clos dans la salle 7 de l'édifice Victoria.
À 20 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar