Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 10 - Procès-verbaux
IQALUIT, NUNAVUT, le lundi 2 juin 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle Baffin du Frobisher Inn, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (6).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Michael Byers, professeur, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en politique et en droit internationaux, Université de la Colombie-Britannique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAISSENT :
L'honorable Olayuk Akesuk, député, ministre de l'Environnement, gouvernement du Nunavut;
L'honorable Patterk Netser, député, ministre du Développement économique et des Transports, gouvernement du Nunavut.
TÉMOINS :
Ministère de l'Environnement, gouvernement du Nunavut :
Simon Awa, sous-ministre;
Wayne Lynch, directeur, Division des pêches et de la chasse au phoque;
Earle Baddaloo, directeur, Protection environnementale.
Ministère du Développement économique et des Transports, gouvernement du Nunavut :
Rosemary Keenainak, sous-ministre;
John Hawkins, sous-ministre par intérim, Division des transports.
Assemblée législative du Nunavut :
Peter Kattuk, membre.
Nunavuummi Tasiujarjuamiuguqatigiit Katutjiqatigiingit (NTK) :
John MacDougall.
Le président fait une déclaration.
M. Akesuk fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Awa, Lynch et Baddaloo, répond aux questions.
À 10 h 20, la séance est suspendue.
À 10 h 24, la séance reprend.
M. Netser fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Hawkins et de Mme Keenainak, répond aux questions.
À 10 h 54, la séance est suspendue.
À 11 h 5, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
MM. Kattuk et MacDougall font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 1, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
IQALUIT, NUNAVUT, le lundi 2 juin 2008
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 13 h 7, dans la salle Baffin du Frobisher Inn, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (6).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Michael Byers, professeur, titulaire de la chaire de recherche du Canada en politique et en droit internationaux, Université de la Colombie-Britannique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ville d'Iqaluit :
Glenn Williams, conseiller.
Association des municipalités du Nunavut :
Lewis Gidzinski, gestionnaire de recherche sur les infrastructures.
Forum économique du Nunavut :
Glenn Cousins, directeur général.
Chambre de commerce de la région de Baffin :
Hal Timar, directeur général.
Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut :
Michael d'Eca, conseiller juridique;
Jim Noble, directeur des opérations.
Le président fait une déclaration.
MM. Williams, Gidzinski, Cousins et Timar font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 14 h 30, la séance est suspendue.
À 14 h 45, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. d'Eca fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Noble, répond aux questions.
À 16 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
IQALUIT, NUNAVUT, le lundi 2 juin 2008
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 1, dans la salle Baffin du Frobisher Inn, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (6).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Michael Byers, professeur, titulaire de la chaire de recherche du Canada en politique et en droit internationaux, Université de la Colombie-Britannique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
John Amagoalik, directeur, Gestion des terres et des ressources, Qikiqtani Inuit Association.
Desgagnés Transarctik Inc. :
Waguih Rayes, directeur général.
À titre personnel :
Aaju Peter.
Le président fait une déclaration.
M. Amagoalik fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 49, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Rayes fait une déclaration puis répond aux questions.
À 20 h 16, Mme Peter fait une déclaration puis répond aux questions.
À 20 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
PANGNIRTUNG, NUNAVUT, le jeudi 5 juin 2008
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 13 h 11, dans le hameau de Pangnirtung, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (5).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Michael Byers, professeur, titulaire de la chaire de recherche du Canada en politique et en droit internationaux, Université de la Colombie-Britannique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Peter Kilabuk, membre de l'assemblée législative pour Pangnirtung, Président de l'assemblée législative du Nunavut.
TÉMOINS :
Municipalité de Pangnirtung :
Adamie Komoartok, maire adjoint;
Ron Mongeau, administrateur principal.
Pangnirtung Hunters and Trappers Organization :
Leopa Akpalialuk, vice-président.
Pangnirtung Fisheries :
Don Cunningham, directeur général;
Manasa Evic, président du conseil d'administration.
Cumberland Sound Fisheries :
Joopa Gowdluapik, président du conseil d'administration.
Baffin Fisheries Coalition :
Johnny Mike, directeur.
À titre personnel :
Levi Evic;
Eric Joamie;
Gita Laidler;
Davidee Arnankak;
Noah Metiq;
Jamesie Mike.
Le président fait une déclaration.
M. Kilabuk fait une déclaration puis répond aux questions.
À 13 h 52, le président fait une déclaration.
M. Komoartok fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Mongeau, répond aux questions.
À 14 h 29, M. Akpalialuk fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 6, le président fait une déclaration.
M. Cunningham fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Evic et Gowdluapik, répond aux questions.
À 16 heures, le président fait une déclaration.
M. Mike fait une déclaration puis répond aux questions.
À 16 h 51, le président fait une déclaration.
À 16 h 54, M. Levi Evic fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 3, Mme Laidler et M. Joamie font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 16, M. Arnankak fait une déclaration.
À 17 h 18, M. Metiq fait une déclaration.
À 17 h 20, M. Mike fait une déclaration.
Le président fait une déclaration.
À 17 h 27, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 juin 2008
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 1, dans la salle 160- S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Cowan, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (7).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
Après débat, il est proposé :
Que le comité demande au Sénat l'autorisation de :
se réunir pendant que le Sénat ne siège pas, en septembre 2008, afin d'examiner le rapport final;
déposer le rapport auprès du greffier.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Après débat, il est proposé :
Que le projet de rapport intitulé La Garde côtière dans l'Arctique canadien : Rapport provisoire soit adopté en tant que rapport du comité; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver le rapport définitif auquel tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction, aura été apporté, et que le président soit autorisé à le présenter au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon