Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 15 - Procès-verbaux
KELOWNA, le mardi 29 septembre 2009
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 20, dans la salle Columbia du Delta Grand Okanagan Resort and Conference Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Raine et St. Germain, C.P. (3).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Services d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bande indienne Upper Nicola :
Tim Manuel, chef.
Première nation Spallumcheen :
Wayne Christian, chef.
À titre personnel :
Joanne Teegee, Première nation Saik'uz.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Le chef Manuel fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 13, la séance est interrompue.
À 10 h 16, le comité reprend ses travaux.
Le chef Christian fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 8, la séance est interrompue.
À 11 h 24, le comité reprend ses travaux.
Mme Teegee fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
KELOWNA, le mardi 29 septembre 2009
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 13 h 16, dans la salle Columbia du Delta Grand Okanagan Resort and Conference Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dyck, Raine et St. Germain, C.P. (4).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Joanne Teegee, Première nation Saik'uz.
Première nation de Westbank :
Larry Derrickson, conseiller.
À titre personnel :
Virginia George, Aînée, Première nation Saik'uz.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mme Teegee fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Derrick fait une déclaration puis répond aux questions.
À 14 h 15, la séance est interrompue.
À 15 h 33, le comité reprend ses travaux.
Il est proposé par l'honorable sénateur Dyck :
Que l'honorable sénateur Campbell occupe le poste de président suppléant pour la séance du vendredi 2 octobre 2009.
La motion est mise aux voix et adoptée.
Mme George fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 57, la séance est interrompue.
À 16 h 29, le comité reprend ses travaux.
À 16 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick