Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 5 - Le quatrième rapport du comité

Le jeudi 4 juin 2009

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son

QUATRIÈME RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat le mardi 26 mai 2009 à étudier, afin d'en faire rapport, la pauvreté rurale au Canada, dépose maintenant son rapport final intitulé Au-delà de l'exode : mettre un terme à la pauvreté rurale, qui avait auparavant été déposé au Sénat le 16 juin 2008 pendant la deuxième session de la trente-neuvième législature.

Ce rapport, daté juin 2008, est endossé par votre comité.

Respectueusement soumis.

La vice-présidente,

JOYCE FAIRBAIRN, C.P.

NOTE :

Le rapport, intitulé Au-delà de l'exode : mettre un terme à la pauvreté rurale, a été initialement adopté par le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts au cours de la deuxième session de la 39^e législature, et déposé au Sénat le 16 juin 2008.

Le 26 mai 2009, au cours de la deuxième session de la 40^e législature, le Sénat a adopté une motion référant le même ordre de renvoi au comité. Le comité a de nouveau adopté le rapport précédent, sans changement et l'a déposé au Sénat le 4 juin 2009. Comme le contenu des deux rapports est le même, le comité a décidé de ne pas réimprimer ce rapport pour la session actuelle. Pour le texte du rapport complet, se reporter au fascicule n^o 16, juin 2008, deuxième session de la 39^e législature.