Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 9 juin 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 25, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Johnson, Mahovlich, Mercer, Mockler et Rivard (9).
Également présent : Mathieu Frigon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Exportation et développement Canada :
Carl Marcotte, vice-président, Groupe des ressources.
M. Marcotte fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 11 juin 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Cordy, Eaton, Mahovlich, Mercer, Mockler, Poulin et Rivard (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Martin (1).
Également présents : Jean-Denis Fréchette, chef de la Section des ressources et de l'environnement, et Mathieu Frigon, analyste, du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 juin 2009, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-29, Loi visant à accroître la disponibilité des prêts agricoles et abrogeant la Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles.
COMPARAÎT :
L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture;
Jody Aylard, directrice générale, Direction des programmes d'aide financière et de renouveau.
Justice Canada :
Éric P. LeBlanc, avocat, Services juridiques.
Le président fait une déclaration.
M. Ritz fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
À 9 heures, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 6, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'article 96(7.1) du Règlement, il est convenu, avec permission des membres présents, de ne pas effectuer l'examen article par article du projet de loi C-29.
Il est convenu d'adopter le projet de loi sans amendement.
Il est convenu de faire rapport du projet de loi à la prochaine séance du Sénat.
À 9 h 10, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa séance à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour.
À 9 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien