Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 17 septembre 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Lang, Merchant, Neufeld, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et Fraser (2).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions liées à son mandat. (Le texte intégrale de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 8 octobre 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, McCoy, Merchant, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman et Sibbeston (12).
Également présent : Marc Leblanc, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions liées à son mandat. (Le texte intégrale de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 octobre 2009
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 11, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, McCoy, Merchant, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 juin 2009, le comité entreprend son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
À 9 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 octobre 2009
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, McCoy, Merchant, Mitchell, Neufeld, Seidman et Sibbeston (10).
Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 juin 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).
TÉMOINS :
Centre Hydrolien Industriel Québécois (CHIQ) :
Marcel Boridy, directeur général.
Nova Scotia Power Inc. :
James Taylor, gestionnaire général, Gestion du carbone.
BC Hydro :
Alex Tu, spécialiste principal des technologies stratégiques, Bureau du dirigeant principal des technologies.
Triton Consultants Ltd. :
Michael Tarbotton, président.
Natural Power Consultants :
Erin Harlos, gestionnaire du développement des énergies renouvelables.
Ocean Renewable Energy Group (OREG) :
Chris Campbell, directeur général.
Le président prend la parole.
MM. Boridy, Taylor, Tu, Tarbotton, Campbell et Mme Harlos font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 octobre 2009
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 14, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Campbell, Cowan, Raine, Lang, Merchant, Mitchell, Seidman et Sibbeston (10).
Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 juin 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).
TÉMOINS :
Université Carleton :
John M. R. Stone, professeur-chercheur auxiliaire, Études géographiques et environnementales.
Le président prend la parole.
M. Stone fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon