Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 novembre 2010
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 05, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Housakos, Mahovlich, Marshall, Mercer, Mockler, Ogilvie, Segal et Robichaud, C.P. (11).
Également présents : Karen Hébert et Mathieu Frigon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Tony Ritchie, directeur exécutif, Direction de la protection des végétaux et biosécurité;
Greg Stubbings, directeur, Division de l'intégration des programmes végétaux.
Université de Moncton :
Yves Gagnon, professeur et titulaire, Chaire K.C. Irving en développement durable.
Fédération canadienne des propriétaires de boisés :
Bob Austman, premier vice-président.
Fédération des producteurs de bois du Québec :
Daniel Roy, directeur adjoint.
Fédération des propriétaires de boisés du Nouveau-Brunswick :
Andrew Clark, président.
Private Forest Landowners Association (BC) :
Rod Bealing, directeur exécutif.
Il est convenu que les mémoires des témoins, disponibles en une seule langue officielle, soient distribués maintenant et que les traductions soient envoyées aux membres une fois terminées.
M. Ritchie et M. Gagnon font chacun une déclaration puis, ensemble, avec l'aide de M. Stubbings, répondent aux questions.
À 18 h 14, la séance est suspendue.
À 18 h 20, la séance reprend.
MM. Austman, Roy, Clark et Bealing font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2010
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 05, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Meighen, Mercer, Mockler, Plett, Ogilvie et Robichaud, C.P. (9).
Également présents : Karen Hébert, Analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Forest Stewardship Council of Canada :
Maia Becker, vice-présidente.
Sustainable Forestry Initiative :
Peter Johnson, consultant.
Bureau de promotion des produits du bois du Québec :
Jacques Gauvin, directeur, Programme de traçabilité des produits du bois.
Mme Becker, M. Johnson et M. Gauvin font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 16 novembre 2010
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fernand Robichaud, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Duffy, Eaton, Mahovlich, Ogilvie, Plett et Robichaud, C.P. (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Marshall (1).
Également présents : Karen Hébert et Mathieu Frigon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Western Silvicultural Contractors' Association :
John Betts, directeur exécutif.
Réseau ligniculture Québec :
Brigitte Bigué, coordonnatrice.
Ministère des ressources naturelles de l'Ontario :
Chris Walsh, directeur intérimaire, Division des forêts.
M. Betts, M. Walsh et Mme Bigué font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 18 novembre 2010
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 10, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fernand Robichaud, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Kochar, Mahovlich, Mercer, Plett, Ogilvie et Robichaud, C.P. (7).
Également présents : Karen Hébert et Mathieu Frigon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
National Aboriginal Forestry Association :
Harry Bombay, directeur exécutif.
Conseil de la Nation Opitciwan Atikamekw :
Simon Awashish, négociateur.
M. Awashish et M. Bombay font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 9 h 50, la séance est suspendue.
À 9 h 55, conformément à l'alinéa 92 2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de budget.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Il est convenu que les mémoires des témoins, disponibles en une seule langue officielle, soient distribués maintenant et que les traductions soient envoyées aux membres une fois terminées.
Il est convenu que la demande du budget supplémentaire suivante, au montant de 180,540 $ soit approuvée en vue d'être soumise au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 4,000 $ Transport et communication 173,040 $ Autres dépenses 3,500 $ TOTAL 180,540 $
À 10 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien