Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 avril 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Frum, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
HEC Montréal :
Pierre-Olivier Pineau, professeur agrégé, Service de l'enseignement des méthodes quantitatives de gestion.
Université de Calgary :
David Keith, chaire de recherche du Canada en énergie et environnement (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M. Pineau fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 51, la séance est suspendue.
À 19 h 11 la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Keith fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 avril 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 34, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Frum, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Seidman et St. Germain, C.P. (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dickson (1).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Conseil économique des provinces de l'Atlantique :
Elizabeth Beale, présidente-directrice générale.
Le président ouvre la séance.
Mme Beale fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 13, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité entreprend son étude du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).
Avec la permission des membres du comité, il est convenu que le comité soit dispensé de l'étude article par article du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport sans délai du projet de loi sans amendement au Sénat.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon