Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 juin 2010
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 16, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Dickson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; and Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables.)
TÉMOINS :
Garde côtière canadienne :
René Grenier, sous-commissaire;
Alex Li, directeur, Systèmes de sécurité et d'intervention environnementale;
Chantal Guenette, gestionnaire, Intervention environnementale.
Société d'intervention maritime, Est du Canada (SIMEC) :
James Carson, président et directeur général.
Le président ouvre la séance.
MM. Grenier et Carson font chacun une déclaration puis, avec M. Li et Mme Guenette, répondent aux questions.
À 20 h 49, la séance est suspendue.
À 20 h 55, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet de rapport. Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Après débat, il est convenu :
Que le projet de rapport modifié soit adopté;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure, avec le sénateur McCoy, soit autorisé à apporter des modifications de forme au rapport et à en approuver la version finale; et
Que le président soit autorisé à soumettre le rapport à la prochaine séance du Sénat.
À 21 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 juin 2010
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 11, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Neufeld, Peterson, Raine et Seidman (10).
Également présents : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables.)
TÉMOINS :
Husky Oil Operations Limited :
Paul McCloskey, vice-président, Opérations de la côte Est;
Al Pate, directeur général, Services d'exploration et de production.
EnCana Corporation :
Malcolm Weatherston, gestionnaire général de projet, Deep Panuke, Division canadienne, Canada atlantique;
William Zukiwski, surintendant, Forage et complétion, Deep Panuke, Division canadienne, Canada atlantique.
Le président ouvre la séance.
M. McCloskey fait une déclaration puis, avec M. Pate, répond aux questions.
M. Weatherston fait une déclaration puis, avec M. Zukiwski, répond aux questions.
À 10 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon