Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
QUÉBEC, le lundi 13 septembre 2010
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 25, au Morrin Centre, salle College Hall, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Dawson, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, Fraser et Seidman (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Quebec Community Groups Network :
Linda Leith, présidente;
Sylvia Martin-Laforge, directrice générale.
Voice of English-speaking Québec :
Jean-Sébastien Gignac, directeur général.
Vision Gaspé — Percé Now (par vidéoconférence) :
Gary Briand, vice-président;
Tracey Leotta, directrice générale.
Committee for Anglophone Social Action (par vidéoconférence) :
Ronald Mundle, président;
Cathy Brown, directrice générale.
North Shore Community Association (par vidéoconférence) :
Marc Deslauriers, président;
Jody Lessard, coordonnatrice.
Coasters' Association (par vidéoconférence) :
Anthony Dumas, président;
Cornella Maurice, directrice générale;
Kimberly Buffitt, agente de développement, santé et services sociaux.
Mme Leith et M. Gignac font une présentation et, avec Mme Martin-Laforge, répondent aux questions.
À 10 h 48, la séance est suspendue.
À 11 h 03, la séance reprend.
MM. Briand et Mundle font une présentation et, avec Mmes Leotta et Brown, répondent aux questions.
À 11 h 49, la séance est suspendue.
À 12 h 00, la séance reprend.
MM. Deslauriers et Dumas font une présentation et, avec Mmes Lessard, Maurice et Buffitt, répondent aux questions.
À 12 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
QUÉBEC, le lundi 13 septembre 2010 (14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 14 h 30, au Morrin Centre, salle College Hall, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Dawson, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, Fraser et Seidman (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Champlain Regional College, Campus Champlain St. Lawrence :
Jean Robert, directeur du campus;
Terence Kerwin, président, Conseil des gouverneurs.
Commission scolaire Central Québec :
Ronald Corriveau, directeur général;
Stephen Burke, président, Conseil des commissaires.
MM. Robert, Corriveau et Burke font une présentation et, avec M. Kerwin, répondent aux questions.
À 16 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
QUÉBEC, le mardi 14 septembre 2010 (15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 10, au Morrin Centre, salle College Hall, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Dawson, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, Fraser et Seidman (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport :
Leo La France, sous-ministre adjoint, Services à la communauté anglophone et affaires autochtones.
M. La France fait une présentation et répond aux questions.
À 11 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
QUÉBEC, le mardi 14 septembre 2010 (16)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 13 h 17, au Morrin Centre, salle College Hall, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Dawson, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, Fraser et Seidman (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Réseau communautaire de santé et de services sociaux :
Jennifer Johnson, directrice générale.
Mme Johnson fait une présentation et répond aux questions.
À 14 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté