Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 mars 2010
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à midi, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, en vue d'organiser ses travaux.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Meighen, Pépin et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day et Nolin (3).
Également présents : James S. Cox et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Directions des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier du sous-comité préside à l'élection de la présidence.
L'honorable sénateur Wallin propose :
Que l'honorable sénateur Banks soit élu président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le greffier invite le sénateur Banks à prendre place au fauteuil.
Le président procède à l'élection du vice-président.
L'honorable sénateur Wallin propose :
Que l'honorable sénateur Manning soit élu vice-président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wallin propose :
Que le sous-comité fasse publier ses délibérations; et
Que la présidence soit autorisée à fixer la quantité d'exemplaires imprimés en fonction des besoins.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Meighen propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages, et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au sous-comité;
Que le président et le vice-président soient autorisés à faire appel aux services d'experts-conseils dont le sous- comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du sous-comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du sous- comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du sous-comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice- président.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Meighen propose :
Que le sous-comité autorise le président et le vice-président à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Manning propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à :
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité; et
Que le président et le vice-président fassent rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du sous-comité appelés à voyager pour les affaires du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wallin propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat concernant les frais de déplacement des témoins, le sous- comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un second témoin du même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wallin propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à diriger au besoin les agents des communications affectés au sous-comité pour ce qui est de l'élaboration des plans de communications et à demander l'appui de la Direction des communications du Sénat aux fins de l'élaboration et de la mise en œuvre de ces plans;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de faire diffuser les délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux; et
Que le président et le vice-président soient autorisés à permettre cette diffusion à sa discrétion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 31 mars 2010
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 7, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Nolin, Pépin et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day et Downe (3).
Également présents : James S. Cox et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Directions des communications.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle pendant la réunion.
À 13 h 13, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 9, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Meighen, Pépin et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Directions des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et renvoyé au sous-comité le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada; et à leurs familles.
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Ken Miller, directeur, Direction des politiques sur les programmes;
Brenda MacCormack, directrice, Direction de la réadaptation;
Jane Hicks, directrice, Direction des orientations opérationnelles.
Ken Miller fait un exposé, puis avec l'aide de Brenda MacCormack et de Jane Hicks, répond aux questions.
À 13 h 35, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman