Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2010
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 10, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning, (vice-président) du comité.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Manning, Meighen, Pépin et Wallin (4).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire et Day (2).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et des services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Charlotte Bastien, directrice régionale, région du Québec;
Robert Cormier, directeur, district de Montréal;
Lina Matos, directrice régionale, Services aux clients, région de l'Ouest.
Défense nationale :
Lieutenant-colonel C.M. Hand, CD, commandant, Unité interarmées de soutien du personnel, Nouveau-Brunswick/Î.-P.-É.
Il est proposé par l'honorable sénateur Wallin :
Que le sous-comité suspende ses travaux à 13 h 15 aujourd'hui.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Charlotte Bastien fait un exposé, puis avec l'aide de Robert Cormier, de Lina Matos et du lieutenant-colonel C.M. Hand, elle répond aux questions.
À 13 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 12 mai 2010
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Downe, Manning, Meighen et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day et Nolin (3).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et des services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Major Jacques Lasalle, commandant, Unité interarmées de soutien du personnel, région du Québec;
Caporal-chef Jody Mitic, DGSB, coordonnateur communautaire, Quartier général de la Défense nationale;
Caporal Martin Renaud, 3e bataillon, Royal 22e Régiment.
À titre personnel :
Caporal-chef (à la retraite) Paul Franklin.
Il est proposé par l'honorable sénateur Wallin :
Que toutes les réunions du sous-comité débutent à midi et prennent fin à 13 h 20.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée à la majorité :
POUR
Les honorables sénateurs
Manning, Meighen et Wallin — 3
CONTRE
Les honorables sénateurs
Banks et Downe — 2
ABSTENTION
L'honorable sénateur
Nil
Le caporal-chef Jody Mitic, le caporal Martin Renaud et le caporal-chef (à la retraite) Paul Franklin font un exposé, puis avec l'aide du major Jacques Lasalle, ils répondent aux questions.
À 13 h 20, le comité suspens ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman