Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 29 septembre 2010
(13)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 6, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Lang, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle pendant la réunion.
À 13 h 13, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 6 octobre 2010
(14)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 7, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Meighen, Pépin et Plett (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Day et Downe (2).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier du sous-comité préside à l'élection de la présidence.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que l'honorable sénateur Dallaire soit élu président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le greffier invite le sénateur Dallaire à occuper le fauteuil.
Le président prend la parole.
Il est convenu :
Que le sous-comité remercie l'ancien président, le sénateur Tommy Banks, et lui témoigne sa reconnaissance pour tous les efforts qu'il a déployés au nom du sous-comité et pour le dévouement dont il a fait preuve à l'égard des anciens combattants et de leurs familles.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Sandra Williamson, directrice, Politiques stratégiques, Secteur des politiques, programmes et partenariats;
Raymond Lalonde, directeur, Politiques stratégiques, Secteur des politiques, programmes et partenariats.
Sandra Williamson et Raymond Lalonde font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 20 octobre 2010
(15)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 8, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Meighen, Plett et Rompkey, C.P. (5).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Charlotte Stewart, directrice générale, Gestion de la prestation des services;
Charlotte Bastien, directrice générale régionale, Québec et Ontario, Secteur de la prestation des services et de la commémoration.
Charlotte Stewart et Charlotte Bastien font chacune un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman