Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 2010
(18)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 1, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Marshall, Pépin, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).
Également présents : Jean Rodrigue Paré, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et de leurs familles. (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité).
COMPARAÎT :
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et ministre d'État (Agriculture).
TÉMOIN :
Anciens Combattants Canada :
Suzanne Tining, sous-ministre.
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, fait une déclaration, puis, aidé de Mme Tining, répond aux questions.
À 13 h 16, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 24 novembre 2010
(19)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et les services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et de leurs familles. (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité).
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel Gérard Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés.
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Janelle Wright, directrice, Division de la délégation et des rapports, Direction générale de la politique.
Maria Barrados et le colonel Gérard Blais font chacun une déclaration, puis, aidés de Janelle Wright, répondent aux questions.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman