Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 2010
(20)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 3, dans la salle 257, de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Peterson, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présent : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et les services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.) (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants.)
TÉMOINS :
Institut national de recherche et de gestion de l'incapacité au travail :
Wolfgang Zimmerman, directeur général.
Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail de l'Ontario :
Paul Gilkinson, vice-président, Prestation des services;
Donna Bain, vice-présidente, Services de santé;
Judy Geary, vice-présidente, Réintégration au marché du travail.
Wolfgang Zimmerman fait une déclaration, puis répond aux questions.
Paul Gilkinson fait une déclaration, puis, aidé de Donna Bain et Judy Geary, répond aux questions.
À 13 h 22, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 15 décembre 2010
(21)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la salle 257, de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et Wallin (5).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et les services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.) (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Deborah Norris, professeure agrégée, Études de la famille et gérontologie, Université Mount Saint Vincent.
Deborah Norris fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 12 h 48, la séance est suspendue.
À 12 h 50, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le sous-comité se réunit à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle.
À 13 h 19, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman