Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbal du 5 octobre 2011
OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2011
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St.Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Dyck, Meredith, Moore, Patterson, St.Germain, C.P., Sibbeston et Stratton (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Nancy Ruth (2).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no2 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOIN :
Inuit Tapiriit Kanatami :
Mary Simon, présidente.
Mme Simon fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 52, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Slotnick