Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Témoignages du 14 juin 2011
OTTAWA, le mardi 14 juin 2011
Le Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles tient aujourd'hui, à 17 heures, sa séance d'organisation, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
Lynn Gordon, greffière du comité : Honorables sénateurs, bienvenue au Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Je constate que nous avons le quorum. Il m'appartient, en tant que greffière du comité, de procéder à l'élection du président. Je suis prête à recevoir des motions à cet effet.
Le sénateur Banks : Je propose David Angus.
La greffière : Y a-t-il d'autres mises en candidature? Comme il n'y en a pas, je mets la question aux voix.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que l'honorable sénateur Angus soit élu président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord
Mme Gordon : Merci. Sénateur Angus, vous pouvez prendre le fauteuil.
Le sénateur W. David Angus (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci, madame Gordon. Pour ceux et celles qui l'ignorent, Mme Lynn Gordon est notre greffière et, à mon avis, c'est la meilleure greffière sur la Colline. Elle est vraiment extraordinaire et elle est la mémoire historique de ce comité qui, jusqu'à maintenant, a très bien travaillé. D'abord, si vous me le permettez, c'est avec grand plaisir que je souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du comité. Sénateur Martin, vous représentez le sénateur Dickson, si je ne m'abuse. C'est exact?
Le sénateur Martin : C'est cela.
Le président : Vous êtes toujours le bienvenu, surtout maintenant que vous occupez un poste aussi important. Félicitations.
Sénateur Wallace, du Nouveau-Brunswick, je vous connais bien et je suis enchanté que vous siégiez à ce comité. J'espère que vous aimerez nos délibérations.
Pour les autres, sénateur Mitchell, sénateur Banks et sénateur Peterson de ce côté, et vous tous, je crois que nous sommes censés poursuivre nos travaux, mais puisque j'en ai l'occasion, j'aimerais dire que ce fut un plaisir et un privilège de présider ce comité et de suivre les traces de Tommy.
J'aimerais également souhaiter la bienvenue à Janis Johnson, du Manitoba.
Le sénateur Johnson : Je suis heureuse d'être de retour.
Le sénateur Banks : Janis a déjà siégé à ce comité.
Le président : Je le sais, et elle y siège de nouveau.
À tous les autres ici présents, je suis heureux d'être de retour et que vous soyez, vous aussi, de retour. J'aimerais surtout souligner, si vous me le permettez, la présence de nos merveilleux représentants de la Biliothèque du Parlement, Sam Banks et Marc LeBlanc, qui nous ont offert un soutien incroyable. Vous aurez bientôt l'occasion de constater vous-même leur travail. À tous les autres, je vous souhaite la bienvenue.
Lynn, devrait-on passer au prochain point?
Mme Gordon : Oui.
Le président : J'aurai d'autres choses à ajouter plus tard. Pour le moment, je suis prêt à recevoir les mises en candidature pour le poste de vice-président. Y a-t-il des mises en candidature?
Le sénateur Neufeld : Je propose le sénateur Mitchell.
Le président : Le sénateur Neufeld propose le sénateur Mitchell. Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Je déclare la période des mises en candidature terminée et confirme l'élection du sénateur Mitchell. Sénateur, venez me rejoindre.
Le sénateur Mitchell : Je n'ai pas encore perdu une seule de ces élections.
Le sénateur Neufeld : N'oubliez pas que c'est nous qui vous avons élu. Nous pouvons toujours élire quelqu'un d'autre. Ce n'est pas un poste permanent.
Le président : J'aimerais dire que ce fut un plaisir de travailler avec le sénateur Mitchell jusqu'à maintenant. Nous entretenons une très bonne relation. Je crois que c'est une autre raison pour laquelle notre comité ne tient aucun vote. Nous fonctionnons par consensus, sans partisanerie. Nous abordons de merveilleux sujets qui revêtent une importance nationale. Je suis confiant maintenant que nous sommes tous de retour que nous pourrons accomplir notre travail sans acrimonie. Donc, félicitations et, encore une fois, bienvenue.
J'aimerais ajouter qu'un des avantages d'avoir le sénateur Mitchell comme vice-président, c'est que nous aurons le privilège de travailler avec Saskia Tolsma. Elle est une ressource incroyable et une experte en médias sociaux. Elle est très généreuse de son temps, même si ce n'est pas à elle de le faire, et toujours prête à faire le travail. Elle est aussi d'agréable compagnie. Bienvenue de nouveau parmi nous.
Passons maintenant à la motion concernant le Sous-comité du programme et de la procédure. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité.
Il s'agira du comité directeur.
Le sénateur Seidman : Je suis heureuse de proposer que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité.
Le président : Merci beaucoup.
Y a-t-il des commentaires concernant cette motion?
Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
J'imagine que vous avez inclus la deuxième partie de votre motion, soit :
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Le sénateur Seidman : Bien entendu.
Le président : C'est ce que je croyais.
Le prochain point, le point no 4, concerne la publication des délibérations du comité. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le comité fasse publier ses délibérations; et
Que la présidence soit autorisée à fixer la quantité de copies imprimées en fonction des besoins.
Le sénateur Brown : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Brown. Je ne crois pas qu'il ait besoin d'un appuyeur. Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose?
La motion est adoptée.
Le point no 5 concerne l'autorisation à tenir des réunions et à entendre des témoignages en l'absence de quorum.
J'aimerais qu'un sénateur propose : « Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence », et le reste. Vous avez tous une copie de la motion.
Le sénateur Johnson : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Johnson. Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose? La motion est adoptée. Merci beaucoup.
Le point no 6 concerne le rapport financier. Une copie a été remise aux membres, n'est-ce pas? Vous la trouverez dans votre trousse. Le rapport est préparé par l'Administration du Sénat, conformément à l'article 104 du Règlement, et remis au comité aux fins d'approbation dans le cadre de cette réunion d'organisation.
J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement.
Ainsi, je pourrai aborder le sujet demain, au Sénat.
Le sénateur Peterson : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Peterson.
Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose? Non?
La motion est adoptée.
Le point no 7 concerne le personnel de recherche. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d'experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
Quelqu'un voudrait proposer une motion à cet effet?
Le sénateur Banks : J'ai une question.
Ne devrait-on pas ajouter les rapports dans les services offerts par les conseillers juridiques, le personnel technique, les employés de bureau et les autres personnes en plus des projets de loi, de la teneur des projets de loi et des prévisions budgétaires?
Le président : Il est question des rapports au troisième paragraphe. De quelle partie de la motion voulez-vous parler?
Le sénateur Banks : Le deuxième paragraphe dit : « Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires [...] ». Je crois qu'il faudrait ajouter les « rapports ».
Le président : Je crois que vous avez raison. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion sur laquelle vous vous apprêtez à voter, telle que modifiée, est la même que j'ai lue, avec les modifications. Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose?
La motion est adoptée à l'unanimité.
J'aimerais inviter Sam et Marc à s'installer à la table. Sam et Marc sont les représentants que nous a assignés la Bibliothèque du Parlement.
Lui, c'est Marc, et lui, c'est Sam. Ils sont extraordinaires. Bienvenue de nouveau parmi nous.
Le point no 8 concerne l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice- président.
Le sénateur Wallace : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Wallace.
Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose?
Comme il ne semble y avoir aucune opposition, je déclare la motion adoptée à l'unanimité.
Le point no 9 concerne les déplacements. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Le sénateur Neufeld : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Neufeld.
Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose? La motion est adoptée à l'unanimité. Merci.
Désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité.
Nous avons beaucoup de déplacements prévus pour ce comité, honorables sénateurs, alors il s'agit d'un point important. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Le sénateur Brown : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Brown.
Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose? La motion est adoptée.
Le point 11 concerne les frais de déplacement des témoins. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement ait été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin du même organisme s'il y a circonstances exceptionnelles.
Le sénateur Johnson : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est proposée par le sénateur Johnson. Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Quelqu'un s'y oppose?
La motion est adoptée à l'unanimité.
Le point 12 concerne les communications. J'aimerais qu'un sénateur propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger au besoin les agents des communications affectés au comité pour ce qui est de l'élaboration des plans de communications et à demander l'appui de la Direction des communications du Sénat aux fins de l'élaboration et de la mise en œuvre de ces plans;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de diffuser les délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé de permettre cette diffusion à sa discrétion.
Le sénateur Seidman : J'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il aux membres d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Nous sommes chanceux de pouvoir compter, à ce chapitre, sur Ceri Au. Elle était présente lors de la réunion que nous avons eue un peu plus tôt. Ceri est talentueuse et nous vient de la Direction des communications du Sénat. Comme Saskia, elle aussi s'y connaît en médias sociaux et c'est beaucoup grâce à elle si le comité a maintenant un compte Twitter et un site web. Ce sont deux bonnes choses. J'en déduis qu'elle est de retour parmi nous.
Le point 13 n'est pas une motion, mais a été inscrit à titre informatif. Nos réunions sont prévues les mardis, de 17 à 19 heures — comme aujourd'hui —, et les jeudis, de 20 à 22 heures, et se tiennent habituellement dans cette pièce-ci. Contrairement à d'autres, je n'aime pas vraiment cette pièce. Peu importe, les autorités compétentes nous l'ont assignée. Lorsque possible, nous pouvons nous réunir dans l'édifice Victoria où les installations et les téléviseurs sont de bonne qualité. De façon générale, presque toutes nos réunions de travail sont télévisées en raison de la nature de notre étude, et cetera.
Y a-t-il d'autres affaires? J'aimerais ajouter, au bénéfice de Janis et de John, qu'il y a environ un an et demi, nous avons amorcé une étude visant à développer une orientation stratégique en vue de la création d'une politique énergétique. Le terme « politique énergétique » semble être un terme empoisonné au pays. En réalité — et de nombreux témoins nous l'ont dit —, le Canada n'a pas de politique énergétique. Nous avons déjà eu un Programme énergétique national. Nous travaillons à l'élaboration...
Le sénateur Mitchell : C'est donc le ton que vous allez adopter.
Le président : Étant donné que la population mondiale approche les 7 milliards et qu'on prévoit qu'elle atteindra 9,5 milliards avant 2050, non seulement les sources traditionnelles d'énergie provenant des divers combustibles fossiles sont-elles de moins en moins importantes, elles sont également de plus en plus nocives pour l'environnement. Par conséquent, nous devons non seulement apporter des changements pour assurer la sécurité énergétique de nos citoyens, de nos petits-enfants et arrière-petits-enfants, mais aussi trouver des sources d'énergie plus propres et plus durables. C'est essentiellement le fondement de notre étude. Nous avons commencé par apprendre la terminologie, les mots à la mode, et les paramètres de base pour mesurer les différentes unités d'énergie. Dès le début, il y a environ un an, nous avons produit un rapport et je vous recommande — je pourrais demander à la greffière de vous envoyer une copie du rapport.
Nous avions prévu produire un autre rapport et ce serait déjà fait n'eut été des élections. M. LeBlanc et Mme Banks travaillent à préparer les ressources nécessaires, les outils, si vous préférez, comme l'ébauche. Celle-ci sera remise au comité directeur qui en prendra connaissance demain et fera rapport au comité la semaine prochaine. Il existe une possibilité que l'on puisse présenter le rapport avant la fin de la présente session, mais j'en doute. Nous pourrions obtenir la permission de le présenter au cours de l'été, ce qui comporte des avantages et des inconvénients. C'est ce que nous avons fait l'été dernier, au mois d'août. Nous avons tenu une conférence de presse pour présenter notre rapport sur le forage en mer. Nous avons profité d'une grande couverture médiatique et le rapport a été très bien reçu.
Si M. LeBlanc et Mme Banks pensent terminer le rapport à temps et que nous croyons avoir suffisamment de temps pour formuler nos commentaires, peut-être que ça vaudrait la peine. Sinon, nous pourrions le présenter au début septembre. C'est là où nous en sommes avec cette étude.
La greffière, Mme Gordon, a distribué un document, qui relate l'histoire du comité, y compris quelques-unes des études qu'il a menées par le passé, et ce qu'il s'apprête à faire. Je viens tout juste d'y jeter un coup d'œil. Je crois que tout le monde l'a reçu, d'abord par courriel, et ensuite sur papier. C'est un très joli document. Vous pouvez le regarder. On l'a publié aujourd'hui.
Mme Gordon : En fait, vous l'avez plutôt reçu la semaine dernière. Quand j'ai envoyé un courriel à tous les bureaux des députés pour les informer que je serais la greffière du comité, j'y ai joint le document en question, que nous mettons à jour au début de chaque séance et législature.
Le président : Vous le trouverez très utile. Comme vous le savez tous, le comité directeur est constitué de moi, ainsi que des sénateurs Mitchell et Neufeld. Nous allons nous réunir demain, à 15 h 30, et nous espérons pouvoir vous revenir avec des recommandations concrètes. Entre-temps, j'aimerais avoir votre avis sur quelques questions.
Tout d'abord, en ce qui concerne nos déplacements, vous savez que nous avons un calendrier très chargé relativement à notre étude. Nous avons à cœur d'entendre des intervenants de toutes les provinces et de tous les territoires du Canada. Jusqu'à présent, nous avons fait un voyage éclair, si je puis m'exprimer ainsi, en Colombie- Britannique, pour assister à la conférence Globe, nous avons pris part à un important voyage d'étude à Montréal, et nous avons parcouru toutes les provinces du Canada atlantique. Nous avons aussi visité quelques installations nucléaires. Nous sommes allés à Chalk River et nous avons vu le réacteur NRU, de même que toutes les installations de recherche connexes, puis nous nous sommes rendus sur les lieux des importantes installations nucléaires de l'OPG et de Bruce Power.
Nous avons été étonnés d'apprendre que 55 p. 100 de toute l'électricité de l'Ontario est générée par ces installations qui, d'après ce que nous avons vu, ne sont pas en mauvais état. Au contraire, nous aurions pu manger par terre. Nous savions qu'un nouveau programme de construction était en branle, mais la catastrophe survenue au Japon a un peu changé la donne. J'ignore où on en est à l'heure actuelle.
L'Allemagne et la Suisse ont récemment annoncé qu'elles cesseraient d'utiliser le nucléaire comme source d'énergie. En France, 94 p. 100 de l'électricité est d'origine nucléaire. Par conséquent, le Canada a un énorme investissement. Nous ne savons pas encore ce qu'il adviendra de la vente de nos réacteurs Candu. Nous suivons l'évolution. Je sais qu'il s'agit d'un enjeu important pour le gouvernement.
J'ai pris la liberté de parler au nouveau ministre des Ressources naturelles, qui s'avère être un de mes bons amis, le ministre Joe Oliver, et je l'ai invité à venir nous rencontrer. Il a un gros portefeuille à gérer pour un nouveau député. Il n'en était pas à ses premières élections, et il a tout de même beaucoup d'expérience dans le milieu des affaires, des investissements et des marchés. Il a aussi occupé le poste de directeur exécutif de l'ACCOVAM, c'est-à-dire l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières; son expérience se veut donc tous azimuts. Je pense qu'il sera très accessible. Je l'ai d'ailleurs invité à venir souper avec nous, comme nous l'avons fait avec le ministre Kent. Je vais bientôt vous revenir avec des dates.
Le ministre Kent a été renommé ministre de l'Environnement, et au cours de l'été, il n'a pas hésité à dire à quel point il a aimé son souper en notre compagnie et qu'il a hâte de collaborer sur les aspects environnementaux de notre étude. Par conséquent, je considère que nous devrions bientôt inviter ces deux ministres à venir témoigner devant le comité. Le comité directeur aura une meilleure idée, mais je ne fais que vous dire ce que nous avons en tête pour l'instant.
En ce qui concerne les déplacements, nous avons appris à nos dépens que si nous ne présentons pas tôt une demande au Sous-comité de la régie interne — et je sais que nous sommes en séance publique —, il se peut que les fonds ne soient plus disponibles. Nous allons bientôt formuler des recommandations, mais nous aimerions d'abord avoir votre avis là- dessus. Nous ne sommes pas allés en Saskatchewan ni en Alberta. Le sénateur Peterson nous a gentiment préparé l'itinéraire d'un possible voyage à Regina et à Weyburn, où on y capture le carbone. Nous avons examiné cet itinéraire avec vous, monsieur Banks. Je pense que cela remonte à cinq ans; on dirait que c'était hier. Nous avions tenu des audiences d'enquête et des audiences publiques à Calgary. Nous sommes allés à Edmonton, aux installations d'innovation et de technologie CANMET. Nous avons aussi visité des sites d'exploitation de sables bitumineux, à Fort McMurray. Je pense que nous aimerions aller au Manitoba, sénateur Johnson. Ce serait envisageable. Cette province a beau avoir une importante industrie gazière, encore faut-il qu'il y ait suffisamment de matière pour remplir une ou deux journées. Pour le moment, nous prévoyons nous déplacer dans ces trois provinces. Ce serait une semaine très chargée. C'est une première option.
La deuxième option serait la Colombie-Britannique, et je pense que le sénateur Neufeld, en tant qu'ancien ministre dans cette province et responsable de dossiers relevant de notre mandat, estime qu'il serait plus avantageux d'aller sur le terrain, pour voir notamment comment on produit l'énergie marémotrice, chose que ne peut pas nécessairement nous apprendre un témoin ou un livre. L'an dernier, il a organisé une visite de la nouvelle installation de transport de BC Hydro, une installation de renommée mondiale à la fine pointe de la technologie. Nous nous y sommes rendus en autobus et nous avons reçu un très bon accueil. Nous avons pu constater que ce réseau hydroélectrique alimentait toute la grande région de Vancouver jusqu'à Dallas, au Texas. Dans le cas d'une coupure électrique momentanée, grâce à leur technologie, on peut maintenant savoir instantanément ce qui en est l'origine et à quelle vitesse on peut y remédier. Ce genre de situation nous a ouvert les yeux. C'est ce qu'il veut dire par voyage d'étude par rapport à audience publique.
Nous prévoyons nous rendre en Colombie-Britannique et dans le Nord. De nombreuses options s'offrent à nous. C'est un territoire très vaste. Il y a le Nunavut, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest. Je ne crois pas que nous pourrions tout visiter. Le comité directeur, qui s'est réuni de façon informelle aujourd'hui afin de réduire la pression demain, était d'avis que nous devrions nous concentrer sur les Territoires du Nord-Ouest. Cependant, nous sommes ouverts à vos suggestions.
Un ancien membre de ce comité réside au Yukon. J'ai toujours pensé qu'il fallait y aller, par courtoisie et par égard pour nos collègues, tout comme j'estime que nous devrions aller à Saint John, au Nouveau-Brunswick, parce que c'est une province magnifique.
Nous ne sommes pas obligés d'aller au Yukon, de la même manière ou pour les mêmes raisons, mais je considère que nous devrions aller là où se déroule l'action. J'ignore où c'est. Le président de l'Office national de l'énergie, Gaétan Caron, a comparu devant nous au moins à deux reprises. Il a rencontré la greffière cet été, et il avait quelques idées en tête.
Le sénateur Banks : Ce n'était pas dans le cadre de cette étude, mais ce comité s'est rendu dans l'Arctique de l'Ouest, de mémoire d'homme, et il a publié un rapport lié à cette étude. Si nous retournons en Arctique, nous devrions plutôt miser sur l'Arctique de l'Est. Sachez qu'aller en Arctique, c'est un peu comme aller en Europe. Il faut des jours pour se déplacer d'un endroit à un autre, et on ne peut pas voir tout l'Arctique en une semaine. C'est impossible.
Le président : Nous ne devrions peut-être pas visiter l'Arctique en même temps que la Colombie-Britannique. Nous devrions peut-être combiner la Colombie-Britannique à d'autres provinces.
Le sénateur Banks : Il serait facile de visiter la Colombie-Britannique et le Yukon dans le cadre du même voyage, étant donné que l'aller-retour se fait assez rapidement. Je ne dis pas que le rapport que nous avons rédigé sur l'Arctique de l'Ouest porte précisément sur la présente étude.
Le président : Ce n'est pas le cas.
Le sénateur Banks : Certains d'entre nous y sont allés assez récemment, mais nous n'avons jamais visité l'est de l'Arctique, qui est une région fort différente. On n'y produit pas beaucoup d'énergie.
Le président : Quelqu'un a parlé d'un article paru aujourd'hui dans le Globe and Mail sur des forages en eau profonde dans l'Arctique.
Le sénateur Neufeld : En effet, dans la mer de Beaufort, qui se situe dans l'Arctique de l'Ouest. Je pense que ce sont des questions sur lesquelles le comité directeur devra se pencher pour déterminer s'il doit faire venir des témoins ou se rendre là-bas. Je suis d'accord avec le sénateur Banks : on ne peut pas penser à aller en Arctique et tout voir en peu de temps. C'est tout simplement impossible.
Le président : Nous sommes ouverts à vos propositions là-dessus. La greffière vient de me rappeler que nous siégeons en séance publique, et je vous le rappelle, bien que vous n'ayez peut-être pas besoin d'autant de rappels que moi. Je crois qu'il faut communiquer avec le public ainsi qu'avec nos membres.
Lorsque nous sommes allés au Québec, je dois dire que nous nous sommes heurtés à la politique bien connue selon laquelle les représentants du gouvernement provincial ne sont pas disposés à comparaître devant les comités fédéraux. Par conséquent, lors de notre visite, nous n'avons pas pu en savoir plus sur la politique énergétique très progressiste et éclairée dont s'est dotée cette province.
Cet été, j'ai eu l'occasion de souper avec le premier ministre, et je lui ai fait part de cette situation malheureuse. Il a également déploré la situation et a indiqué qu'il souhaiterait faire connaître au reste des Canadiens les initiatives très emballantes de son gouvernement. Je lui ai dit que c'était en fait notre rôle de transmettre ces messages. Cela n'a aucun sens. Nous avons à peine pu rencontrer les représentants d'Hydro-Québec. Le premier ministre veut que nous rencontrions son ministre. Son adjoint a communiqué avec moi et m'a parlé de la possibilité de se rencontrer à Hull ou à Gatineau, ou peu importe, pour nous exposer leurs plans en matière d'énergie. Ce serait donc un autre voyage d'une journée que nous pourrions faire, en dehors de la salle. C'est un autre projet en cours.
Monsieur Mitchell, quand nous avons discuté des déplacements plus tôt cet après-midi, nous avons mentionné entre autres l'Europe.
Le sénateur Mitchell : Effectivement.
Le président : Encore une fois, je pense que le sénateur Banks a établi des précédents qui se révèlent maintenant très utiles dans la planification de nos activités. Il n'y a pas de doute qu'en Europe, on retrouve de l'énergie nucléaire, des pipelines, et cetera. On doit visiter l'Agence internationale de l'énergie atomique et l'OCDE, qui ont d'importantes sections de l'environnement et de l'énergie. Le sénateur Banks a recommandé que nous nous y rendions au moins tous les cinq ans, étant donné que la situation évolue rapidement.
Nous avons déjà tâté le terrain, au printemps dernier, avec les responsables du budget. Même s'il y a une nouvelle restriction concernant les voyages à l'étranger, nous allons planifier, soit à la fin de l'automne ou au début de la nouvelle année, un voyage qui engloberait la visite de ces agences à Paris et à Vienne.
Une chose qui m'a particulièrement marquée, c'est la visite de l'OPEP. Le siège de l'OPEP se situe à Vienne. Ce fut toute une expérience de se faire fouiller à 11 reprises pour finalement se retrouver dans la même pièce que tous ces puissants cheikhs pétroliers. Tous les pays exportateurs de pétrole étaient présents et prenaient des décisions importantes sur l'évaluation de l'offre en fonction de la demande prévue pour 2011. Il serait justement à propos d'y retourner, puisqu'on avait estimé le prix du baril à 60 $ pour cette année et qu'il se situe plutôt aux alentours de 99 $.
Ce sont des questions sur lesquelles nous pourrons enquêter. Encore une fois, je tiens à signaler que le comité directeur et le président sont ouverts à vos propositions. Nous voulons connaître votre avis, que ce soit avant, pendant ou après les séances. Cela ne fera qu'améliorer nos travaux. Nous avons fait la preuve que nous pouvons mieux travailler en communiquant les uns avec les autres et en nous assurant de faire ce que nous croyons être la bonne chose. Gardez cela à l'esprit.
Nous sommes très privilégiés de pouvoir compter sur nos infrastructures, la greffière et son personnel ainsi que les attachés de recherche. Nous avions hâte au lancement du site web. Toutefois, on nous a avertis qu'il s'agit d'un projet pilote pour le Sénat. Je pense que nous avons été les premiers à avoir un site web. Le sénateur Dawson en avait un, mais c'était seulement pour les besoins d'un rapport particulier. Notre site web est en construction; il y aura des blogs et des forums de discussion. Saskia Tolsma et Ceri Au encadrent les discussions sur Twitter. Pour l'instant, nous n'avons pas beaucoup de visites, mais lorsque nous serons plus actifs et que nos séances seront télévisées, nous espérons en avoir plus. Encore une fois, nous aimerions avoir vos commentaires sur nos travaux.
Le sénateur McCoy était un précieux membre du comité. Elle et le sénateur Neufeld sont en fait à l'origine de cette étude. Ils ont élaboré notre mandat. Je crois que le sénateur McCoy a toujours dit qu'il fallait tenir un dialogue national. Les Canadiens doivent se pencher sur les raisons de l'échec du programme Défi d'une tonne, de la nécessité de mettre sur pied de telles initiatives afin d'assainir l'environnement et de développer des sources d'énergie moins polluantes, de même que sur l'utilité de l'énergie et du compost. Si vous amenez les Canadiens à amorcer un dialogue, vous devez poursuivre sur cette lancée. Il faut miser sur ce dialogue.
Parlant de mandat, nous devons notamment renouveler notre mandat au Sénat. La greffière a distribué deux documents. Le premier consiste en notre mandat général; il s'intitule « Nouvelles questions ». Ce document nous permettra d'entreprendre une étude, sans avoir à courir au Sénat pour obtenir une autorisation, dans le cas où un accident semblable à celui de la plateforme Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique se produirait. Ce sont des nouvelles questions concernant notre mandat.
L'autre document se veut une étude spéciale. Comme vous pouvez le voir, on passe du coq à l'âne. Je pense qu'on a traité de tout. Par conséquent, à moins que quelqu'un souhaite y apporter des modifications, nous pourrions nous fixer le 29 juin 2012 comme date limite. À tout le moins, ce sera assurément ma date limite. Je suis prêt à recevoir une motion. Avons-nous besoin d'une ou de deux motions?
Le sénateur Neufeld : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Neufeld propose que l'étude spéciale intitulée « Nouvelles questions » et le livre vert soient adoptés et soumis à l'approbation du Sénat.
Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Tous ceux qui sont contre?
La motion est adoptée. Merci.
Le bleu, maintenant. Sénateur Seidman, voudriez-vous en faire la proposition?
Le sénateur Seidman : Oui.
Le président : Le sénateur Seidman propose que l'étude spéciale sur le secteur de l'énergie soit adoptée. Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord?
Le président : Tous ceux qui sont contre?
La motion est adoptée.
Le sénateur Banks : Tant qu'à y être, monsieur le président, sachez qu'il nous reste deux motions importantes à l'ordre du jour. La première vise à ce que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos, à moins qu'il en soit ordonné autrement, et la deuxième consiste à ce que le comité soit autorisé à diffuser ses délibérations publiques par les médias électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
Le président : La greffière a indiqué que c'était redondant et qu'il n'était pas nécessaire de le faire. Toutefois, nous avons besoin de la deuxième.
Le sénateur Neufeld : Nous l'avons déjà adoptée.
Le président : Dans ce cas, il s'agit de la motion sur la présence du personnel des sénateurs. En faites-vous la proposition?
Le sénateur Banks : Oui.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Je suis ouvert à vos commentaires. Il y a beaucoup d'autres aspects qui relèvent de ce mandat. Je vous ai parlé de l'étude. Les membres du comité savent de quoi je parle. Les sénateurs Johnson et Wallace aimeraient peut-être jeter un coup d'œil à notre rapport de juin. N'hésitez pas à nous le dire si vous voulez que nous fassions autre chose.
Le sénateur Brown : J'aimerais que nous ajoutions de l'information sur notre site web afin de reconnaître ce que l'industrie a fait pour régler le problème. Il n'est pas nécessaire de nommer des compagnies, mais je pense que nous devrions souligner le fait que bon nombre d'entre elles ont presque réduit de moitié leur consommation d'essence, ce qui est non seulement bon pour l'environnement, mais qui permet aussi de freiner la pollution.
L'an dernier, j'ai acheté le même genre de véhicule que j'avais eu pendant des années, mais il a une nouvelle transmission et six vitesses, alors qu'avant, on pouvait seulement avancer, reculer et stationner. Ce véhicule fait maintenant 70 milles à l'heure à 1 400 tours par minute, au lieu d'atteindre près de 3 000 tours comme cela aurait été le cas auparavant, et il passe simplement à la prochaine vitesse de façon automatique. Sur le plat, le moteur tourne à 1 400 tours par minute, mais si on monte une pente, le véhicule change de vitesse et, dans une pente escarpée, il va passer toutes les vitesses avant d'atteindre le sommet.
D'autres compagnies ont fait différentes choses et je pense que notre comité ne devrait pas forcément vanter les mérites d'une seule compagnie, mais parler des compagnies japonaises, américaines et canadiennes et reconnaître qu'on accomplit déjà beaucoup de choses pour réduire la pollution et protéger l'environnement, comme dans la production de pétrole ou de gaz naturel. Selon ce qui se dit aux États-Unis et au Canada, on aurait découvert du gaz naturel pour les 100 prochaines années et on pourrait réduire les émissions d'environ 50 p. 100, par rapport au charbon et à ce genre de choses.
J'aimerais que nous parlions de certaines choses que fait l'industrie, sans promouvoir une compagnie. Si on dit que General Motors fait ceci ou que Toyota fait cela, on s'attire des problèmes, parce qu'on se prononce sur ceux qui prennent les devants et ceux qui accusent du retard. Il faut mettre l'accent sur la baisse relative de la pollution causée par les voitures, le fait qu'un même produit n'entraîne plus d'émissions, les études courantes et les mesures qu'on prend déjà pour réduire la pollution.
Le président : C'est une bonne remarque et cela rappelle ce qu'on fait à Robert Transport, au Québec, pour développer des camions spéciaux qui fonctionnent au gaz naturel liquéfié et ce genre de choses.
Sénateur Brown, nous proposons de ne pas tenir une séance jeudi matin à 8 heures, mais une séance à huis clos mardi soir, à la même heure, pour discuter de tout cela. Tout d'abord, le comité de direction pourra alors vous rendre des comptes de façon plus concrète sur des choses comme le site Internet. Ceri sera ici pour donner d'autres détails sur ce que nous faisons. Si vous voulez visiter le site Internet, qui en vaut la peine, c'est avenirenergiecanadienne.ca.
Par ailleurs, nous ne savons pas si nous serons ici en juillet ou en août ou combien de temps en juin et j'imagine qu'il ne vaut pas la peine d'inviter des témoins pour le peu de temps qui reste, sauf si quelqu'un y voit un inconvénient majeur. C'est pourquoi j'ai fait la suggestion et je pense que mes deux collègues du comité de direction sont d'accord. Il faudrait plutôt consacrer notre temps en juin à la planification pour établir des plans concrets et obtenir les dates de voyage.
De plus, j'ai oublié de dire qu'avant le déclenchement des élections, les membres du comité discutaient beaucoup de la possibilité d'effectuer des voyages durant les vacances d'été. J'ai cru comprendre que nous étions loin d'être unanimes et qu'il serait difficile de former un groupe représentatif prêt à voyager avant la rentrée, à l'automne. Pourtant, nous pourrions accomplir bien des choses.
Par exemple, Elaine McCoy a organisé une journée avec un groupe de consultation, l'été dernier. Toutes sortes de gens importants de l'industrie s'étaient réunis en ville et avaient donné de leur temps. Nous avons tenu des audiences toute la journée et Mark, Grant, moi et d'autres étions là. Nous avons préparé un rapport, puis nous avons traité du forage en mer. C'est clair que, même si le Sénat ne siège pas, il est possible de faire des choses constructives. Mais sauf si vous me dites le contraire, nous allons nous en tenir à ce qui est prévu, n'est-ce pas? Est-ce votre souhait, en général? D'accord, mais nous aurions pu aller au Yukon ou en Colombie-Britannique.
Voilà certaines choses auxquelles il faut réfléchir avant mardi soir prochain, lorsque nous tiendrons une séance complète à huis clos, de 17 à 19 heures. C'est tout ce que j'avais à dire.
Souhaitez-vous discuter d'autres choses?
Le sénateur Wallace : Monsieur le président, à titre de nouveau membre du comité — c'est peut-être évident pour tout le monde —, je veux connaître notre mandat. On nous demande d'effectuer deux études spéciales sur les questions d'actualité et le secteur de l'énergie et vous avez parlé d'une étude menée depuis quelque temps.
Dans quelle catégorie se classe ce qui a été fait jusqu'à maintenant?
Le président : D'une certaine manière, c'est inexact et j'allais le mentionner.
Le mandat en cours qui porte sur les questions d'actualité et qui nous confère nos pouvoirs, c'est le document vert. Par exemple, j'ai parlé de la catastrophe dans le golfe du Mexique. Si quelque chose se produit soudain, nous n'avons pas à retourner au Sénat pour obtenir un nouveau mandat. La seule étude spéciale, c'est le document bleu.
Le sénateur Wallace : Concernant l'étude spéciale sur le secteur de l'énergie, un assez bon nombre de voyages ont été effectués jusqu'ici pour obtenir de l'information et les choses sont mieux définies. Lorsque le comité se rend dans un endroit, y a-t-il une liste de vérification? Le mandat est vaste, en ce qui a trait aux questions examinées. Y a-t-il une liste de vérification normale pour veiller à ce que le comité examine toutes les questions liées au mandat à chaque endroit visité?
Le président : C'est une excellente question et nous avons essayé de le faire. Nous avons beaucoup encouragé la production d'une liste de questions, en particulier le sénateur Lang, qu'il faut poser à chaque endroit. Nous n'avons pas été parfaits, mais nous faisons des progrès et cela dépend des témoins que nous recevons. Par exemple, le premier ministre et quatre des plus importants ministres du Nouveau-Brunswick ont témoigné devant le comité et ils y sont tous allés de leur propre discours. Je ne suis pas sûr que nous ayons passé en revue la liste de vérification. Vous avez tout à fait raison et nous gardons cela en tête.
Le sénateur Wallace : Je ne pensais pas vraiment aux questions à poser, mais plutôt à l'examen des grands thèmes compris dans l'étude spéciale. Nous saurons au fur et à mesure quelles questions précises il faut poser.
Le sénateur Neufeld : Les discussions portent sur un assez grand nombre de sujets. C'est possible de ne pas étudier tous les sujets, mais je dirais que les choses dont on nous a parlé et que nous avons examinées sont plutôt nombreuses. Il faudrait avoir sous la main un document de 40 pages pour discuter de tous les sujets. C'est un document général.
Le président : Je veux revenir au gaz de schiste.
Le sénateur Banks : Les rapports sont souvent plus intéressants à lire s'ils contiennent de petites colonnes de référence. Plusieurs choses ont été soulevées concernant l'étude générale.
Entre autres, on se demande maintenant ce qui va arriver à l'industrie du nucléaire dans le monde. Les choses reviendront peut-être à la normale, mais elles ont changé et il s'agit d'une question d'actualité intéressante.
On parle aussi d'un constructeur canadien d'une voiture très efficiente, destinée au marché local. Cette voiture peut être vendue dans d'autres pays, mais pas dans certaines régions du Canada, parce qu'il faut l'approbation du gouvernement provincial. C'est une question intéressante que nous pourrions mettre en évidence dans le rapport. Vous êtes sans doute au courant, car je crois que les autos sont fabriquées au Québec et qu'elles trouvent tout de suite preneurs aux États-Unis, mais on ne les vend pas en Ontario ou en Alberta.
Le président : On nous a dit aussi qu'on ne pouvait pas faire le plein dans certaines régions avec les camions de Robert Transport. Les obstacles au commerce sont insensés, au Canada.
Le sénateur Banks : Nous pourrions y accorder une certaine attention dans le rapport.
Le sénateur Mitchell : Je vais faire des commentaires brefs. Vous avez tous fait montre de patience et d'une grande collaboration; c'est excellent.
Je suis d'accord avec le sénateur Angus. C'est un excellent comité et tout le monde qui a participé d'une façon ou d'une autre ou qui est venu de temps en temps a constaté que c'est un des meilleurs. Je trouve que nous faisons preuve de collégialité, qu'il est possible de travailler des deux côtés et que nous sommes non partisans; c'est excellent. Nous avons un objectif et c'est une étude importante. Je donne le crédit avant tout au leadership du sénateur Angus, qui a été exceptionnel. J'ai beaucoup de plaisir à travailler avec lui et je suis très, très content qu'il soit de retour.
Je tiens à dire que les sénateurs Lang et Frum, en particulier, vont sans doute manquer à nous tous. Ces sénateurs étaient des participants extraordinaires, mais ils sont passés à autre chose et ils ont été remplacés par des sénateurs excellents et exceptionnels, auxquels je souhaite la bienvenue. Je dois dire qu'à certains égards et de façon officielle, nous perdons le sénateur McCoy, mais nous espérons qu'elle pourra participer, car son travail a été très utile et elle a eu une influence.
Le personnel, les greffiers, la Bibliothèque du Parlement et le personnel de soutien sont tous excellents. Je n'ai aucune raison de m'attendre à ce que nous n'ayons pas une année merveilleuse, qui ne sera ternie qu'à la fin, par le départ du sénateur Angus. Je suis sûr que le rapport sera exceptionnel et c'est un travail important, qui sera très bien effectué.
Le président : J'ai dû dire aujourd'hui à la leader du gouvernement au Sénat que le sénateur Mitchell, vice-président du comité, était le frère jumeau de Grant Mitchell, durant la période des questions. Elle a dit que cela expliquait tout et qu'elle comprenait maintenant qu'il ne s'agissait pas de la même personne.
Voulez-vous discuter d'autres choses, ce soir?
Le sénateur Mitchell : Les gaz de schiste.
Le sénateur Neufeld : Nous en avons parlé un peu aujourd'hui, mais tout le monde ici sait que je parle beaucoup des gaz de schiste depuis un certain temps et de l'énorme moteur économique qu'ils vont constituer pour tout le Canada, quelle que soit la région. Il y a des réserves de gaz de schiste énormes en Amérique du Nord, et peut-être aussi ailleurs dans le monde, mais nous savons que ces réserves sont énormes en Amérique du Nord. En fait, les derniers chiffres de CAP indiquent 1,3 million de milliards de pieds cubes dans l'ouest du Canada, surtout en Colombie-Britannique et un peu en Alberta. C'est énorme si on pense qu'au Canada, nous produisons peut-être 6 ou 7 000 milliards de pieds cubes par année. C'est une occasion très importante et, en Colombie-Britannique, on songe sérieusement à la manière d'exporter une partie des ressources sous forme de gaz naturel liquéfié par le port de Kitimat, car on a découvert tellement de gaz de schiste aux États-Unis qu'on prévoit n'avoir besoin d'importer qu'un pour cent de la consommation totale, 24 ou 25 000 milliards de pieds cubes par année, aux environs de 2035. Il faut trouver un autre marché et d'autres marchés au pays pour ce gaz, que la technologie permet d'utiliser dans l'équipement lourd. Nous devons favoriser ce genre de choses.
Comme pour les sables bitumineux, il y a beaucoup de désinformation et tout le monde ici le sait. Nous nous sommes dit que nous pourrions intervenir et réaliser un genre d'étude spéciale sur les gaz de schiste au Canada pour corriger certaines choses négatives et certaines faussetés. Je ne dis pas qu'il n'y a pas des problèmes et nous devons en parler aussi, comme nous l'avons fait pour le forage en mer, monsieur le président. Je pense qu'il s'agit d'une étude pertinente et, même si je ne suis pas sûr de la date exacte, j'ai hâte de l'effectuer, car la question est très importante en ce qui concerne le Canada et l'énergie propre, comme le sénateur Brown l'a dit. On parle du tiers de la pollution par rapport à la production d'électricité au charbon. Les gaz de schiste servent à toutes sortes de choses, comme le carburant pour les transports et le chauffage des maisons. C'est bien de dire que nous devons passer à l'électricité, mais il faut la produire. L'électricité vient de quelque part et cela ne se fait pas tout seul. Je pense que ce sera très intéressant et que nous apprendrons beaucoup. Voilà le genre de choses que nous pouvons afficher sur notre site Internet pour que les gens y accèdent plus facilement.
Le président : Si nous acceptons d'en faire un volet secondaire de l'étude, comme vous l'avez proposé cet après-midi, des témoins pourraient venir à Ottawa pour nous présenter les faits saillants. Nous pourrions nous mettre à jour sur les sujets dont il est question et la désinformation qui sévit dans la société, savoir pourquoi les audiences se sont si mal déroulées et ont mené à un moratoire et à toutes sortes de choses au Québec, puis effectuer une mission d'information à Horn River, en Colombie-Britannique, où se trouvent des dépôts très importants, peut-être les plus importants au monde. Ce serait une façon de s'occuper de la Colombie-Britannique.
Le sénateur Neufeld : Ce serait bien d'y aller en hiver.
Le président : Nous serions tranquilles.
Le sénateur Banks : L'hiver, il n'y a pas de mouches noires.
Le sénateur Neufeld : On ne peut pas tenir en place longtemps pour en parler.
Le sénateur Wallace : De plus, le potentiel est énorme, en Colombie-Britannique. Nous avons parlé du Québec et il y a d'importantes réserves dans l'Atlantique, d'où je viens au Nouveau-Brunswick, et dans toute la région des Appalaches et de l'Est des États-Unis. On peut se servir des gaz de schiste partout au pays. Je pense que le sujet est excellent et très opportun.
Le président : Oui, et nous pourrions aussi aller aux États-Unis.
Le sénateur Banks : Le versant est des Rocheuses est rempli de gaz, qui pourraient durer 1 000 ans.
Le sénateur Neufeld : En fonction de la technologie actuelle.
Le sénateur Peterson : Est-ce vrai que le fractionnement provoque des tremblements de terre?
Le sénateur Neufeld : Ce n'est que de la désinformation.
Le sénateur Peterson : Vous avez sans doute raison en partie.
Le président : Ce n'est qu'une façon de se débarrasser de l'énergie nucléaire. La vraie raison, c'est les changements climatiques et il faut instaurer une taxe sur le carbone.
Je demanderais à quelqu'un de présenter une motion d'ajournement.
Le sénateur Neufeld : Je présente la motion.
(La séance est levée.)