Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 50 - Procès-verbal du 19 août 2013
OTTAWA, le lundi 19 août 2013
(82)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 18, dans la salle 257 de l'édifice Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs McCoy, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (7).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 6 juin 2013, le comité poursuit son étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 48 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription/l'enregistrement des parties de la réunion tenue à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité et qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'en autorisera, mais avant la fin de la présente session parlementaire.
Après débat, il est convenu :
Que le rapport modifié soit adopté;
Que le président et le vice-président soient autorisés à faire des changements dans le texte sans en modifier la teneur et qu'ils approuvent le document final; et
Que, conformément à l'autorisation donnée par le Sénat, le 20 juin 2013, le président remette le rapport final au greffier du Sénat dès que possible.
À 11 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon