Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 2 - Procès-verbal du 27 octobre 2011
OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2011
(6)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Dawson, Fortin-Duplessis, Poirier et Tardif (5).
Aussi présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et David Charbonneau, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens.
COMPARAÎT :
L'honorable Tony Clement, C.P., député, président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Corinne Charette, dirigeante principale de l'information du gouvernement du Canada;
Mimi Lepage, directrice exécutive, Politiques de l'information et de la protection des renseignements personnels;
Daphne Meredith, dirigeante principale des ressources humaines;
Marc Tremblay, directeur exécutif, Centre d'excellence en langues officielles, Bureau du dirigeant principal des ressources humaines.
Le ministre Clement fait une présentation et, avec tous les autres témoins, répond aux questions.
À 10 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté