Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 9 - Procès-verbal du 30 avril 2012
OTTAWA, le lundi 30 avril 2012
(22)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 2 dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Mockler, Poirier et Tardif (7).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité poursuit son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Donna Achimov, présidente-directrice générale, Bureau de la traduction;
Donald Barabé, vice-président, Services professionnels, Bureau de la traduction;
Marc Olivier, gestionnaire, Division des services linguistiques, Bureau de la traduction.
Bureau de la collectivité des communications :
Monique Lebel-Ducharme, présidente;
Stephanie Hébert, directrice exécutive, Communications stratégiques et Relations parlementaires, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.
Mme Achimov et MM. Barabé et Olivier font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 52, la séance est suspendue.
À 17 h 58, la séance reprend.
Mme Lebel-Ducharme fait une déclaration puis, avec Mme Hébert, répond aux questions.
À 18 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté