Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 14 - Procès-verbal du 3 décembre 2012
OTTAWA, le lundi 3 décembre 2012
(36)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, McIntyre, Mockler, Poirier, Robichaud, C.P. et Tardif (8).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération acadienne de la Nouvelle-Écosse :
Marie-Claude Rioux, directrice générale (par vidéoconférence);
Justin Mury, président (par vidéoconférence);
Ghislain Boudreau, vice-président sectoriel (par vidéoconférence).
Association canadienne-française de l'Alberta :
Dolorèse Nolette, présidente (par vidéoconférence);
Isabelle Laurin, directrice des affaires publiques (par vidéoconférence).
Mmes Rioux et Nolette font une présentation et, avec Mme Laurin et Messrs. Mury et Boudreau, répondent aux questions.
À 17 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté