Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 16 - Procès-verbal du 25 février 2013

OTTAWA, le lundi 25 février 2013
(41)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, McIntyre, Mockler, Poirier, Robichaud, C.P., et Tardif (9).

Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 8 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association des francophones du Nunavut :

Mylène Chartrand, vice-présidente, Conseil d'administration.

Fédération des francophones de Terre-Neuve et du Labrador :

Gaël Corbineau, directeur général.

Mme Chartrand et M. Corbineau font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 10, la séance est suspendue.

À 18 h 12, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté