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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 10 - Procès-verbal du 25 novembre 2014


OTTAWA, le mardi 25 novembre 2014
(44)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Ngo, Raine, Sibbeston, Tannas, Wallace et Watt (10).

Également présentes : Martha Butler et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président suppléant.

L'honorable sénatrice Raine propose :

Que l'honorable sénateur Tannas soit élu président suppléant.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le président suppléant occupe le fauteuil.

TÉMOINS :

Conseil canadien pour les partenariats public-privé :

Mark Romoff, président et chef de la direction.

Tiree Innovation Inc. :

Dale Booth, président.

Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador :

Madeleine Paul, chef, Première Nation d'Eagle Village, Québec;

Guy Latouche, consultant.

Secrétariat du Congrès des chefs des Premières Nations de l'Atlantique :

John G. Paul, directeur exécutif.

Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc :

David Harper, grand chef;

Michael Anderson, Secrétariat des ressources naturelles, directeur de recherche.

Federation of Saskatchewan Indian Nations :

Kevin McLeod, directeur, Secrétariat au logement et au développement économique et communautaire.

M. Romoff et M. Booth font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.

Mme Paul, M. Latouche, M. Paul, M. Harper, M. Anderson et M. McLeod font chacun une déclaration.

À 11 h 35, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick


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