Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 1 - Procès-verbal du 9 décembre 2013

OTTAWA, le lundi 9 décembre 2013
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Dallaire, Day, Lang, Mitchell, Nolin, Segal, Stewart Olsen, Wells et White (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt.

Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense.

TÉMOINS :

Défense nationale et Forces armées canadiennes :

Major-général Christopher Coates, commandant-adjoint (Continental), Commandement des opérations interarmées du Canada;

Brigadier-général K. L. Woiden, chef d'état-major de la réserve terrestre;

Colonel Michel Lalumière, conseiller spécial au commandant du Commandement des opérations interarmées du Canada.

Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité :

Chuck Strahl, président

Michael Doucet, directeur exécutif.

Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications :

L'honorable Jean-Pierre Plouffe, commissaire;

J. William Galbraith, directeur exécutif.

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada :

Chantal Bernier, commissaire intérimaire à la protection de la vie privée;

Christopher Prince, analyste en politiques stratégiques.

Le président prend la parole.

Le major-général Coates fait une déclaration puis, avec le brigadier-général Woiden et le colonel Lalumière, répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

M. Strahl fait une déclaration puis, avec M. Doucet, répond aux questions.

À 18 h 1, la séance est suspendue.

À 18 h 9, la séance reprend.

L'honorable Jean-Pierre Plouffe fait une déclaration puis, avec M. Galbraith, répond aux questions.

À 19 heures, la séance est interrompue.

À 19 h 17, la séance reprend.

Madame Bernier fait une déclaration puis, avec M. Prince, répond aux questions.

À 20 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien