Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule n^o 12 - Procès-verbal du 2 novembre 2016

OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2016
(31)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cools, Cordy, Downe, Eaton, Housakos, Ngo, Poirier et Raine (10).

Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Accords commerciaux bilatéraux, régionaux et multilatéraux : perspectives pour le Canada.)

TÉMOINS :

Institut C.D. Howe :

Daniel Schwanen, vice-président à la recherche
(par vidéoconférence).

Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :

Monique Moreau, directrice, Affaires nationales.

La présidente prend la parole.

Mme Moreau et M. Schwanen font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 18 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marie-Eve Belzile