Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance

Fascicule n^o 5 - Procès-verbal du 18 juin 2018 (à huis clos)

OTTAWA, le lundi 18 juin 2018
(9)

[Français]

Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Frum, Mercer et Omidvar (5).

Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la séance à huis clos.

À 17 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman