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Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance

Fascicule no 6 - Procès-verbal du 17 septembre 2018


OTTAWA, le lundi 17 septembre 2018
(10)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 9 h 4, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duffy, Gold, Martin, Mercer et Omidvar (5).

Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat; Chantal Cardinal, greffière à la procédure, Direction des comités.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association des professionnels en philanthropie :

Scott Decksheimer, président;

Andrea McManus.

Imagine Canada :

Bill Schaper, directeur, Politiques publiques.

DONN3 :

John Hallward, chef de la direction.

À titre personnel :

Krishan Mehta, vice-président adjoint, Engagement, Université Ryerson.

Scotia Gestion de patrimoine :

Malcolm Burrows, conseiller en philanthropie (par vidéoconférence).

Drache Aptowitzer s.r.l. :

Adam Aptowitzer, avocat, Secteur caritatif et à but non lucratif.

À titre personnel :

Donald K. Johnson, membre du conseil, Quatre organismes sans but lucratif dans les domaines de la santé, de l'éducation, des services sociaux ainsi que des arts et de la culture.

Association canadienne des professionnels en dons planifiés :

Ruth MacKenzie, chef de la direction.

Fondations philanthropiques Canada :

Hilary Pearson, présidente.

À titre personnel :

Keith Sjögren, directeur général, Services de conseil, Strategic Insight.

Korean Canadian Scholarship Foundation :

Philip Cho, président.

PricewaterhouseCoopers LLP, Canada :

James Temple, directeur de la responsabilité d'entreprise.

Vancouver Foundation :

Kevin McCort, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

Fondations communautaires du Canada :

Andrew Chunilall, chef de la direction.

Le président fait une déclaration.

Mme McManus, M. Schaper et M. Decksheimer font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 58, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

MM. Hallward et Mehta font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est suspendue.

À 11 h 7, la séance reprend.

M. Burrows fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 41, l'honorable sénateur Gold remplace l'honorable sénateur Black (Ontario) à titre de membre du comité.

À 13 h 1, la séance reprend.

M. Johnston. Mme Mackenzie et M. Aptowitzer font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 2, la séance est suspendue.

À 14 h 12, la séance reprend.

M. Sjögren, Mme Pearson et M. Cho font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 4, la séance est suspendue.

À 15 h 11, la séance reprend.

M. Chunilall, M. Temple et M. McCort font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman