Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 18 septembre 2018
OTTAWA, le mardi 18 septembre 2018
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 9 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dasko, Duffy, Gold, Martin, Mercer, Omidvar et Ravalia (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lankin, C.P., et Oh (2).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat; Chantal Cardinal, greffière à la procédure, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Michael Lionais, directeur exécutif, Centre d'expertise de l'établissement des coûts, Bureau du contrôleur général du Canada.
Services publics et Approvisionnement Canada :
Carolyne Blain, directrice générale, Secteur de la politique stratégique.
Fondation McConnell :
Stephen Huddart, président-directeur général.
Miller Thomson LLP :
Susan Manwaring, associée et chef, Groupe Impact social.
Centre for Social Innovation :
Tonya Surman, chef de la direction;
À titre personnel :
L'honorable Frances Lankin, C.P., sénatrice;
Ian D. Clark, coprésident, Groupe d'experts indépendant sur les subventions et les contributions;
Patrick Johnston, directeur principal, Borealis Advisors et ancien coprésident, Initiative sur le secteur bénévole et communautaire.
Rural Ontario Institute :
Norman Ragetlie, chef de la direction.
Conseil ontarien des agences servant les immigrants :
Debbie Douglas, directrice générale.
Fondation canadienne des femmes :
Paulette Senior, présidente et chef de la direction.
Northern Council for Global Cooperation :
Tracey Wallace, directrice générale.
Emploi et Développement social Canada :
Catherine Scott, directrice générale, Partenariats de développement communautaire et de lutte contre l'itinérance.
KPMG :
Tania Carnegie, Dirigeante principale de l'impact, chef, Investissement d'impact et ex-membre du Groupe directeur sur l'innovation sociale et la finance sociale.
RBC Gestion du patrimoine :
Susan McIsaac, directrice générale, Philanthropie stratégique.
Trico Foundation :
Wayne Chiu, cofondateur.
Le président fait une déclaration.
Mme Blain et M. Lionais font des déclarations et répondent aux questions.
À 9 h 58, la séance est suspendue.
À 9 h 58, l'honorable sénatrice Dasko remplace l'honorable sénateur Gold à titre de membre du comité.
À 10 h 4, la séance reprend.
M. Huddart, Mme Manwaring et Mme Surman font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 2, la séance est suspendue.
À 11 h 2, l'honorable sénateur Ravalia remplace l'honorable sénatrice Dasko à titre de membre du comité.
À 11 h 7, la séance reprend.
L'honorable sénatrice Lankin, C.P., MM. Clark et Johnston font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 2, la séance est suspendue.
À 12 h 51, l'honorable sénatrice Dasko remplace l'honorable sénateur Ravalia à titre de membre du comité.
À 13 h 6, la séance reprend.
Mmes Wallace, Senior, Douglas et M. Ragetlie font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 58, la séance est suspendue.
À 14 h 5, la séance reprend.
M. Chiu, Mmes Scott, Carnegie et McIsaac font des déclarations et répondent aux questions.
À 14 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman