Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance

Fascicule n^o 7 - Procès-verbal du 1^er octobre 2018

OTTAWA, le lundi 1^er octobre 2018
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 34, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Martin, Mercer, Omidvar et Seidman (6).

Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analysts, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Bhayana Family Foundation :

Raksha Manaktala Bhayana, chef de la direction.

À titre personnel :

Cathy Winter, gestionnaire de programme, DiverseCity onBoard, Université Ryerson;

Jacline Nyman, ancienne présidente et chef de la direction, Centraide Canada.

Ontario Nonprofit Network :

Cathy Taylor, directrice générale.

Le président fait une déclaration.

Mmes Bhayana et Winter font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 30, la séance est suspendue.

À 19 h 37, la séance reprend.

Mmes Nyman et Taylor font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman