Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance

Fascicule n^o 8 - Procès-verbal du 22 octobre 2018

OTTAWA, le lundi 22 octobre 2018
(15)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duffy, Martin, McCallum, Mercer, Omidvar et Seidman (6).

Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Kathryn Chan, professeure adjointe, faculté de droit, Université de Victoria.

The Mowat Centre :

Lisa Lalande, directrice principale, Pôle de recherche à but non lucratif;

Joanne Cave, chercheuse en politiques sociales.

Muttart Foundation :

Bob Wyatt, directeur exécutif.

The Pemsel Foundation :

Laird Hunter, président.

Le président fait une déclaration.

Mmes Chan, Lalande et Cave font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 28, la séance est suspendue.

À 19 h 34, la séance reprend.

MM. Wyatt et Hunter font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman