Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance

Fascicule n° 9 - Procès-verbal du 19 novembre 2018

OTTAWA, le lundi 19 novembre 2018
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Maltais, Mercer, Omidvar et Seidman (6).

Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et sur l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n° 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Gordon Floyd;

Mark Blumberg, associé, Blumberg Segal LLP;

Cliff Goldfarb.

Ontario Nonprofit Network :

Lynn Eakin, conseillère en politique.

Le président fait une déclaration.

M. Floyd et Mme Eakin font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 33, la séance est suspendue.

À 19 h 38, la séance reprend.

MM. Blumberg et Goldfarb font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman