Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule n° 14 - Procès-verbal du 8 avril 2019
OTTAWA, le lundi 8 avril 2019
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 11 h 8, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Doyle, Duffy, Mercer et Omidvar (5).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son examen de l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires; et son examen de l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Board Voice Society of BC :
Terry Anne Boyles, coprésidente.
Réseau de l'action bénévole du Québec :
Marilyne Fournier, directrice générale;
Irène Langlais, bénévole, Croix-Rouge canadienne.
Sports de glisse adaptés Canada — Division de la capitale nationale :
Jeff Boucher, coordonnateur, Sports de glisse adaptés Canada, Edelweiss CADS-NCD.
Grands Frères Grandes Sœurs du Canada :
W. Matthew Chater, président national et chef de la direction;
Karine Pomilia Gauthier, membre du Conseil consultatif national sur le mentorat des jeunes.
Banque d'alimentation d'Ottawa :
Michael Maidment, chef de la direction.
Héma-Québec :
Sylvie Allard, vice-présidente à l'expérience clientèle;
Miville Mercier, président de l'Association des bénévoles du don de sang.
Drache Aptowitzer LLP :
Adam Aptowitzer, avocat, Secteur caritatif et à but non lucratif;
Karen Cooper, conseillère juridique.
Oyler Consulting :
David Oyler.
À titre personnel :
Susan Manwaring, associée et chef, groupe Impact social, Miller Thomson LLP;
Adam Parachin, professeur agrégé, Osgoode Hall Law School, Université York;
Kayla Smith, étudiante, faculté de droit, Université de Windsor.
Muttart Foundation :
Bob Wyatt, directeur exécutif.
Fondations philanthropiques Canada :
Hilary Pearson, présidente.
Bénévoles Canada :
Paula Speevak, présidente et chef de la direction.
Fondations communautaires du Canada :
Andrew Chunilall, chef de la direction.
Association des professionnels en philanthropie :
Andrea McManus.
Imagine Canada :
Bruce MacDonald, président et chef de la direction.
Centraide Canada :
Dan Clement, président et chef de la direction par intérim.
Le président prend la parole.
Mme Boyles, Mme Fournier, Mme Langlais, M. Boucher, M. Chater, Mme Gauthier, M. Maidment, Mme Allard et M. Mercier répondent aux questions.
À 12 h 27, la séance est suspendue.
À 13 h 37, la séance reprend.
M. Aptowitzer, M. Oyler, Mme Cooper, Mme Manwaring et M. Parachin répondent aux questions.
À 15 h 29, la séance est suspendue.
À 15 h 38, la séance reprend.
M. Wyatt, Mme Pearson, Mme Speevak, M. Chunilall, Mme McManus, Mme Smith, M. MacDonald et M. Clement répondent aux questions.
À 17 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman